Voici le processus du marquage CE résumé en 6 étapes :
Liste des documents disponibles sur les directives UE
À quoi ressemble le processus de marquage CE (Europe) ?
DIRECTIVE 89/686/CEE | Équipements de protection individuelle
DIRECTIVE 90/385/CEE | Dispositifs médicaux implantables actifs
DIRECTIVE 92/42/CEE | Chaudières à eau chaude
DIRECTIVE 93/42/CEE | Dispositifs médicaux
DIRECTIVE 98/79/CE | Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro
DIRECTIVE 2000/9/CE | Installations à câbles transportant des personnes
DIRECTIVE 2000/14/CE | Émissions sonores des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments
DIRECTIVE 2006/42/CE | Conformité des machines
DIRECTIVE 2009/48/CE | Sécurité des jouets
DIRECTIVE 2009/125/CE | Écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
DIRECTIVE 2009/142/CE | Appareils à gaz
DIRECTIVE 2011/65/UE | Limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE)
DIRECTIVE 2013/29/UE | Articles pyrotechniques
DIRECTIVE 2013/53/UE | Bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur
DIRECTIVE 2014/28/UE | Contrôle des explosifs à usage civil
DIRECTIVE 2014/29/UE | Récipients à pression simples
DIRECTIVE 2014/30/UE | Compatibilité électromagnétique
DIRECTIVE 2014/31/UE | Instruments de pesage à fonctionnement non automatique
DIRECTIVE 2014/32/UE | Instruments de mesure
DIRECTIVE 2014/33/UE | Ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs
DIRECTIVE 2014/34/UE | Appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles
DIRECTIVE 2014/35/UE | Matériel électrique à faible tension
DIRECTIVE 2014/53/UE | Équipements radioélectriques
DIRECTIVE 2014/68/CE | Équipements sous pression
RÈGLEMENT (UE) 305/2011 | Produits de construction
RÈGLEMENT (UE) 2017/745 | Dispositifs médicaux
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