Normes de sécurité d'importation de meubles en Europe et aux États-Unis

Normes de sécurité d’importation de meubles en Europe et aux États-Unis

Normes de sécurité incendie des meubles en Europe

Les produits de maisons et meubles

Les normes européennes ou plus communément appelé normes EN, le CENELEC (le Comité européen de normalisation en matière électronique et électrotechnique) l’ETSI (European Telecommunications Standards Institute) et le CEN (comité européen de normalisation) maintiennent et développe ces normes techniques.

Les normes EN couvrent différents aspects de la sécurité incendie des meubles :

- La norme EN 597-1: Relatif aux matelas et sommiers rembourrés - Cigarette fumante à source d'allumage

Cette norme (EN 597-1) indique une méthode d’audit dans le but de savoir si, en cas d’inflammation via combustion de cigarette, les sommiers rembourrés ou matelas  sont inflammables et si les produits similaires aussi.

À noter : les matelas à air ou à eau ne font pas partie du champ d’activité de la norme EN 597-1.

- La norme EN 597-2 concerne, elle aussi, tout comme la EN 597-1 sur les matelas et sommiers rembourrés. Néanmoins, la source d'allumage ici est comparable à une flamme d'allumette

Cette  norme comporte également sur les matelas et les produits similaires sommiers rembourrés. Cependant, dans le cas présent, la source d'inflammation provient d’une flamme de gaz.

Tout comme la norme EN 597-1, les matelas à air et à eau sont également écartés de cette norme.

En ce qui concerne la norme EN 1021-2 : pour les meubles rembourrés - Source d'inflammation comparable à une flamme d'allumette

La norme EN 1012-2 est une norme européenne qui met en place des méthodes d'évaluation, de laboratoire afin de tester l'inflammabilité des matériaux utilisés dans la production des sièges rembourrés, dans la situation dans la quelle la flamme d’allumette dans les circonstances de la rencontre avec une flamme d'allumette ou une source d'allumage pareil. Seul les matériaux sont concernés, les produits finis de siège rembourré n’entre pas dans champs d’application.

Pour la norme EN 1021-1 : Les meubles rembourrés, source d'inflammation : fumée (cigarette)

La EN 1021-1, norme européenne, qui caractérise des méthodes d’évaluation, afin de tester  l'inflammabilité des matériaux utilisés dans les sièges rembourrés (les produits mentionnés : chaises rembourrées, tabourets rembourrés, divans, sommiers rembourrés et matelas). Encore une fois, seul les matériaux sont concernés, les produits finis de siège rembourré n’entre pas dans champs d’application.

Test laboratoire pour la sécurité des meubles (incendie)

Dans le but de rendre le processus de commercialisation des meubles, art de la table et ameublement au sein du marché de l’Union Européenne, il faut réaliser des tests laboratoires pour les produits.

Il existe des entreprises de tests laboratoire pour les produits d”ameublement : SATRA, SGS, Intertek ainsi que TÜV SÜD et Underwriter Laboratory.

Ces tests sont réalisés en totale conformité avec les normes européenne, les tests en général pour l’ameublement sont :

  • Les tests par réaction de la chaleur
  • Les tests de la petite flamme
  • Les tests de combustion par cigarette
  • Les essais de combustion d'allumettes
  • Les tests via allumage à la flamme à gaz
  • Les tests des résistances par allumage
  • Les tests via dépistage de fumée consumant
  • Les tests de la plaque à réchauffement

Conseil DocShipper : Nous recommandons, que vous soyez importateurs, fournisseur ou même fabricant, de faire des essais sur vos produits, nos experts répondent en 24h, demandez un avis personnalisé.

Normes de sécurité incendie des meubles spécifique à chaque nation

Les normes nationales de sécurité incendie relatif aux meubles et ameublement 

allemagne-sécurité-approvisionnement

Pays : Allemagne 

Norme : DIN 4102 B1 

DIN 4102-1, c'est une norme d’origine allemande, celle-ci qui détermine les classes de réaction liées au feu des matériaux utilisé pour la production et elle établit les standard et les procédures d'essai distinctes pour toute catégorie des matériaux.

La norme est conforme pour une grande gamme de matériaux, également pour les matériaux composés mixtes, le revêtement décoratifs, qui sont eux très souvent utilisés pour les items d'ameublement.

italie-sécurité-approvisionnement

Pays : Italie

Norme : UNI 9175

La norme UNI 9175 est une norme italienne qui caractérise en classifiant la performance  d'inflammabilité des éléments  produits rembourrés et de meuble, comme par exemple :

  • Sommiers, les canapés, les matelas, les chaises, les sacs et d’autres genres de meubles similaires.

Cette norme (UNI 9175) considère tous les composants et pièces de ce type de mobilier, y compris les plinthes, dossier de chaise et accoudoirs. La norme UNI 9175 allie le test d'inflammabilité avec le test de contagion de flamme en espace. Les aboutissements des tests sont réparties en trois catégories, en commençant par la catégorie 1 à la catégorie 3. Plus le numéro de niveau est élevé, meilleures sont les performances incombustibles de l'armoire.

france-sécurité-approvisionnement

Pays : France

Norme : NFP 92 501-507 

La norme NFP 92-501-507 est une base de normes françaises, elle définit des dispositifs d'essai pour les composants des objets de décorations, les matériaux composites, les garnitures, les revêtements en tissu et autres composants utilisés dans l'ameublement. Elle assimile les effets face au feu, la chaleur électrique, la rapidité de la flamme et d'autres méthodes d'essai.

 

uk-sécurité-approvisionnement

Pays : Royaume-Uni

Norme : BS 5852

BS 5852 est une norme provenant du Royaume-Uni, elle détermine l'inflammabilité des matériaux utilisés dans les meubles matelassés par des bases (provenance) d'inflammation abriter et enflammées ainsi que les processus d’expérience pour ces produits. Les standards de la norme concernent les couvertures en tissu et de cuir, aux biseautages, aux garnitures et aux matériaux de rembourrage.

Norme : BS 6807

BS 6807 est une norme britannique qui fonde des méthodes de tests pour les divans / sommiers / matelas rembourrés, dès l’instant où ils sont asservi à deux provenances de flamme, et qui, chez l’une des deux sources, l’acuité est plus importante que l’autre.

Norme : BS 7176

BS 7176  est une norme britannique qui détermine l'inaptitude des meubles rembourrés (qui ne n’ont pas comme fonction domestique) et les catégories en quatre classes en fonction du niveau de dangerosité que les meubles pourraient être pour les humains, évoquant alors un champ d'application adapté.

D’après cette évaluation, les classes de dangerosité sont catégorisée de façon succincte exemple :  "alerte faible", "alerte moyenne", "alerte élevé" et "alerte très élevé". Il a certains endroits où le risque est élevé, notamment dans les locaux d’entreprises, les bureaux de santé, de restauration et scolaire, et en prison. C’est pour cette raison que le mobilier embourrer à faible alerte est utilisé.

Norme : BS 7177

La norme BS 7177 est une norme britannique qui détermine les niveaus de robustesse à la flamme les produitsconcernés sont sommier, alèse, divan et matela , elle place les démarche de tests selon les normes :  BS EN 597-2  / BS 6807 et BS EN 597-1.

Règlementation sur le mobilier et l'ameublement (sécurité incendiaire)

La règlementation quant aux ameublements (sécurité incendiaire) et aux meubles met en place les classes de résistance face à l’inflammabilité des meubles matelassés, de l'ameublement ainsi que de tous les produits contenant des matériaux de matelassage, également l'exigence d'étiquetage des produits de meubles rembourrés sur le marché du Royaume-Uni.

La règlementation fixe les exigences relatives à la capacité d’incombustible de chaque composant, incluant des exigences particulières d'allumage et la résistance aux feus provenant de cigarettes et aux flammes d'allumettes.

Info DocShipper : La réglementation diffère selon les nations, il est important, que vous soyez fournisseur, importateur ou fabricant, de faire tester vos produits afin d'être certain de leur conformité pour leur commercialisation au sein de l'UE, pour plus d’informations, contactez-nous.

Directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP)

La directive relative à la sécurité générale des produits (DSGP),  c’est une directive européenne exigeant que tous les produits commercialiser au sein de l'UE doivent être sécurisé pour le consommateur.

La réglementation détermine les règles générales sur la fiabilité et la traçabilité des produits aux fabricants et aux importateurs qui souhaitent mettre en place leurs fabrications au sein du marché de l'UE. Dans cette démarche, il faut prendre en compte les défauts de fabrication et les dangers pour les consommateurs, en plus du danger de d'inflammabilité.

Tests DSGP

Généralement, les essais de la directive relative à la sécurité générale des produits ne sont pas requis. Toutefois, les importateurs ont l’obligation, la plupart du temps, se baser sur la DSGP auparavant votre importation au sein de l'Union Européenne.

Marquage CE

Pour la DSGP le marquage CE n’est pas nécessaire, seulement et uniquement si votre fabrication entre dans le champ d’application des vingt-cinque directives de marquage CE.

Risques de conformité

D’importants produits fabriqués dans des pays en voie de développement, surtout en Asie (Chine et d’autres pays), que ces produits soient destinés à usage domestique ou non, ne sont pas conformes aux standards européens. 

Il est important de suivre un acheminement pour votre importation :

  • confirmation des standards / directives applicables
  • information pour vos fournisseurs des normes de l’union européenne
  • vérification des essais laboratoire avant la commercialisation ou fabrication même des produits.

Normes de sécurité incendie des meubles aux États-Unis

CPSC 

La CPSC à déterminer les standards pour les items introduit aux USA, pour savoir si les produits sont inflammable, toxique. Afin de réaliser les standards de sécurité des produits, la CPSC travaille en étroite collaboration avec des instances fédérales.

Norme relative à l'inflammabilité des meubles rembourrés résidentiels

La norme 16 CFR Part 1634 détermine deux types de normes et de méthodes d'essai d'inflammabilité, selon que le meuble contient ou non des matériaux réfractaires. Si les meubles rembourrés contiennent des matériaux ignifuges, le fabricant ou l'importateur devra effectuer simultanément un essai de flamme de cigarette et un essai d’allumage sur le matériel de revêtement et le matériel ignifuge interne. Sinon, ils ne devraient effectuer des tests de cigarettes que sur les matériaux de revêtement et décoration.

La norme 16 CFR Part 1630 détient des techniques de test pour décider de la combustibilité de surface des tapis et des revêtements de sol lorsqu'ils sont présentés à une petite provenance de départ, par exemple, un feu de cigarette ou un feu de cheminée. La norme s'applique à la plupart des revêtements de sol et des tapis destinés pour usage domestique, à l'exception des couvertures de collection ou de dissimulation. 

Selon la définition, tout tapis dont une mesure est supérieure à 183 centimètres et un espace de surface élevé à 223 centimètres est sous l'étendue de 16 CFR Part 1630. Attention, ne sont pas pris en compte le recouvrement (carreau, sol résistant)

La 16 CFR Pt 1631 : Réglementation pour tapis ainsi que moquettes, tout comme la norme 16 CFR P. 1631. Cependant, la part. 1631 donne une application à cette directive uniquement pour moquette et tapis pour plus de six pieds et d’un espace n’allant pas au-dessus de 24 pieds. Toute comme pour l’Union Européenne, les USA ou plutôt les importateurs des USA doivent réaliser des tests cliniques, il faut faire appel à des sociétés privé afin de réaliser ces tests conformes.

Label général de conformité (CGC) 

Le label général de conformité fournit par le vendeur ou le fabricant, qui montre l’adaptabilité de l’item et sa pertinence pour les attentes du consommateur, label fournit uniquement  pour les produits assigner aux enfants bas âge.

Norme de feu de meubles ASTM 

L'ASTM a publié des normes et des tests d'essai pour divers produits et dispose d'un comité de normes de protection contre les incendies dédié. 

Comité des normes d'incendie ASTM E05 

Le comité des normes d'incendie ASTM E05 a été créé en 1904. La principale responsabilité du Comité E05 est de formuler, d'inspecter et de réviser régulièrement les normes de protection contre l'incendie des meubles de maison et des matériaux de construction pour assurer la sécurité du personnel applicable à l'homme et à l'environnement. Le comité a établi des méthodes d'analyse et d'essai et des exigences pour évaluer l'inflammabilité et l'ignifugation des matériaux et des composants utilisés dans les produits. À l'heure actuelle, le comité E05 compte 9 sous-comités techniques chargés de la réalisation, la réglementation et la maintenance des diverses normes de sécurité incendie, spécifiquement :

E05.11 Résistance face au feu / E05.14 Exposition face au feu / E05.21 Fumée et produits combustible / E05.22 Espace allumage / E05.23 Crémation.

Essais en laboratoire sur la sécurité incendie ASTM 

Avant d'importer des meubles aux États-Unis, les importateurs doivent confirmer que leurs produits sont conformes aux standards fédérales ou législatifs applicables. Des instituts de tests en laboratoire tierce pouvant aider les importateurs à garantir et la certification leurs produits. 

Normes de sécurité incendie pour les meubles NFPA (API)

L’Association de Protection Incendiaire a été créée au 19 ème siècle en tant qu'organisation à but non lucratif pour sensibiliser le public à la protection contre les incendies causés par des risques électriques, matériels, de cigarette ou autres. La API établit des codes et des normes volontaires de sécurité incendie pour les matériaux, les meubles, les constructions et les appareils électriques.

Les standards pour l'ameublement matelassé :
1. NPFA260 essais et processus de catégorisation pour endurance face aux flammes
2. Tests standardisés NFPA261 pour établir endurance par flamme via cigarette
3. NPFA266 tests pour exposition face aux flammes

Les tests clinique risque incendie NPFA, organisme mettant en place des tests pour la conformité des produits importés.

Astuce DocShipper : Les normes, les labels et étiquettes différents selon chaque état, il est important d'être à jour au niveau des législations de chaque état. Demandez conseil à nos experts.

Pour la Californie : Essais cliniques 116
La norme indique que l'article doit comporter un label descriptif d'une taille capital et de 2 multiplié par 3 pouces

Pour l'État de Boston / BFD IX : test établissant des catégories de combustible pour décoration en tissus
BFD IX-10 : mise en place dans l'État de Boston, régularise la réaction du combustible sur les produits matelassé (coton), elle régularise selon l'empreinte de chaleur, CO et transparence.
BFD IX-11 : Destinée exclusivement pour les établissements de santé / scolaire / professionnel, tests réalisés avec flamme de grande importance.

Risque de conformité :
Comme pour l'Union Européenne, certains produits ou du moins certains composants utilisés pour la fabrication des ceux-ci.
Aussi, certains produits provenant de pays sous-développé ou en voie de développement, et ne sont conforme à aucuns standards, ils font donc l'objet de produits parfois dangereux.

Conseil DocShipper : Nous vous aidons sur l'ensemble de la procédure d'approvisionnement alors n'hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question !

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