![Règlements sur les gants aux États-Unis [Guide Complet]](https://sourcing.docshipper.com/wp-content/uploads/sites/6/2021/05/Règlements-sur-les-gants-aux-États-Unis.png)
Safety Work Gloves l’OSH Act
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Afin de protéger la sécurité des travailleurs, la loi sur la sécurité et la santé au travail a été créée. (loi SST)
Cette loi oblige les employeurs à fournir à leurs travailleurs un milieu de travail sécuritaire, sans danger et leur garantir une sécurité physique personnelle sur le lieu de travail en fournissant l’équipement de protection nécessaire, (gants, masques ou bouchons d’oreille) afin de prévenir les méfaits causés par l’exposition aux produits chimiques, les chutes ou tout autre danger lié à l’utilisation d’appareils dangereux.
Plus précisément, si un lieu de travail présente un danger sur une partie sensible des travailleurs, les employeurs doivent veiller à ce que les employés portent une protection appropriée. (gants et des couvre-bras).
Risques professionnels
L’OSH recommande aux employeurs de prendre des mesures pour prévenir des blessures suivantes chez leurs travailleurs :
- Absorption cutanée des substances nocives
- Brûlures chimiques ou thermiques
- Dangers électriques
- Contusions
- Abrasions
- Réductions
- Perforations
- Fractures
- Amputations
Les employeurs doivent sélectionner différents types de gants afin de protéger leurs employés de tous types de dangers.
Voici quelques exemples d'éléments qui peuvent avoir un impact sur le choix des gants lors du travail.
- Manipulation de produits chimiques
- Nature du contact (immersion totale, éclaboussures et autres)
- Persistance du contact avec des substances potentiellement dangereuses
- La zone à protéger (main seulement, avant-bras, bras)
- Exigences de préhension (sec, humide, huileux)
- Protection thermique
- Taille et confort
- Exigences en matière d’abrasion et de résistance
Types de gants de sécurité
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Les gants faits de matériaux différents peuvent remplir différentes fonctions en ce qui concerne la prévention des différents types de risques sur le lieu de travail. En général, on reconnaît plusieurs types de gants :
- Gants isolants en caoutchouc
- Gants résistants aux produits chimiques et liquides
- Gants en tissu enduit et tissu
- Gants en cuir, toile ou maille métallique
Normes de sécurité relatives aux gants de travail
Ci-dessous, vous trouverez les règles générales d’utilisation des vêtements de travail de l’OSH, y compris les gants et la protection des mains :
- OSH 1910.138 – Exigences générales et sélection (y compris la protection des mains)
- OSH 1910.137 – Gants et manchons isolants en caoutchouc, équipement de protection électrique
Risques
Les gants de travail fabriqués à l’extérieur des États-Unis ne sont pas exclusivement conçus pour répondre aux normes et aux exigences de la LSST. Si l'on prend l'exemple des gants de travail conçu pour le marché chinois, on constate qu'ils sont aisément disponibles sur les plateformes en ligne, mais ne sont pas conçus pour être conformes aux normes de sécurité américaines. Vous devez demander des rapports d’essais en laboratoire à votre fabricant ou adresser des échantillons de gants pour des essais de sécurité avant d’acheter des gants de travail auprès d’un fournisseur à l’extérieur des États-Unis.
Flammable Fabrics Act (FFA)
La réglementation sur les tissus inflammables a été signée par le Congrès dans le but de réglementer les matériaux hautement inflammables utilisés dans l’industrie du vêtement aux États-Unis.
La plupart des produits à gants sont exemptés de la Loi, sauf les gants de plus de 14 pouces ou attachés à un vêtement. Ce type de gants est de catégorie EPI, (équipement de protection individuelle) ils offrent une protection supplémentaire contre les éclaboussures ou l’immersion.
Certificat général de conformité (GCC)
Les gants que vous importer aux États-Unis sont assujettis à la Flammable Fabrics Act (ou à d’autres règlements de la CPSC), la Consumer Product Safety Commission des États-Unis impose le GCC qui démontre la conformité des produits.
Lors d'une vente, l'importateur ou le fabricant doit joindre ce certificat avec le produit.
Normes ASTM
Les règles et les normes de l’American Society for Testing and Materials (ASTM) reconnues à l’échelle internationale, y compris les restrictions relatives aux substances, sont habituellement volontaires, mais elles constituent une référence si l'on veut des standards de sécurité et de qualité élevées.
Essais ASTM
Les entreprises asiatiques fournissent rarement des rapports de tests ASTM ; les importateurs peuvent contacter une société de tests de laboratoire comme Bureau Veritas ou TUV afin d'évaluer la conformité de vos produits avec les normes pertinentes.
Comment gérer les vêtements textiles ?
Tous les produits textiles importés ou fabriqué aux États-Unis doivent porter une étiquette textile attestant sa composition. Cette étiquette ressemble à un patch en nylon.
Si les produits textiles sont vendus par paires, (des gants ou chaussettes), une seule partie de la paire doit être marquée.
La Federal Trade Commission (FTC) des États-Unis et le Custom Service Regulations exigent l’étiquetage correct des produits. En particulier, la FTC exige que l’étiquetage des produits à gants comporte les informations suivantes :
- Teneur en fibres
- Pays d'origine (C/O)
Règlement sur le cuir
Lorsque vous importez des gants en cuir aux États-Unis, faites attention aux règles d'étiquetage. La FTC (Federal Trade Commission) ainsi que les 16 CFR (Code of Federal Regulations), établissent des règles/exigences d’étiquetage sur le marché.
Selon le règlement, déformer la composition et le contenu du cuir est interdit y compris, ce qui suit :
- le genre
- la note
- la qualité
- le contenu matériel
- l'épaisseur
- l'état de service
- la durabilité
Par exemple, si la totalité ou une partie de vos gants en cuir sont en cuir non véritable, il vous faudra les étiqueter et informer les clients que ce n’est pas en cuir véritable. Au lieu de cela, vous devriez utiliser des mots tels que pas de cuir, similicuir, vinyle, tissu enduit de vinyle ou plastique.
Autres régulations
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Californie Proposition 65
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Californie Proposition 65Le California Office of Environmental Health Hazard Assessment (OEHHA) met à jour chaque année la liste des produits chimiques visés par la California Proposition 65, car ces produits chimiques se trouvent sur le marché américain. Il est prouvé qu’ils sont nocifs pour le corps humain et pourraient entraîner un cancer ou d’autres défauts. Donc il y à une réglementation sur les gants aussi.
910 types de produits chimiques toxiques son reconnu à ce jour par la proposition. La Proposition 65 de l'État de Californie exige que tous les produits fabriqués ou importés ne contiennent pas de substances chimiques.
Les importateur ou fabricant qui vendent des produits non convenables devra payer une amende maximale de 2500 $ par jour et devra procéder à des rappels de produits.
Exemples de contenu restreint :
- Cadmium
- Plomb
- Phtalates
- Chrome hexavalent
California Proposition 65 Essais en laboratoire
Avec la Proposition 65, les importateurs doivent impérativement contacter des sociétés d’analyse de laboratoire pour tester le produit. Avec cette initiative, ils auront la possibilité d’importer sur le marché américain.
Les importateurs doivent passer par d'autres organismes pour bénéficier de rapports d'essais California 65 Lab, car trop souvent, les usines des fabricants des pays exportateurs ne sont pas équipées des dispositifs nécessaires.
Coûts de mise à l’essai
Pour tester vos produits dans le laboratoire California, ne compté pas moins 200 $, mais ce prix peut augmenter en fonction de l’entreprise individuelle, le forfait de service que vous choisissez et les spécifications des produits.
Étiquetage d’avertissement
Les tests ne sont pas obligatoires pour respecter la Proposition 65 de la Californie. Vous pouvez choisir d’apposer une étiquette de mise en garde sur votre produit, votre emballage ou bien de vérifier le contenu de vos gants afin de ne pas aller au-delà des limites fixées par la proposition, grâce à un test en laboratoire.
