importer produits chinois aux USA

Taxe sur les produits Chinois aux États-Unis💰 [GUIDE COMPLET]

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Les tensions commerciales entre la Chine et les États-Unis se sont intensifiĂ©es depuis que Trump a augmentĂ© les droits de douane sur 200 milliards de dollars d’importations venant de Chine et il a menacĂ© d’en imposer Ă©galement sur 300 autres milliards de dollars. Des millions de personnes et d’entreprises ayant des business dans l’import/export ont Ă©tĂ© impactĂ©s par l’augmentation des droits d’importation.

Quel peut ĂȘtre l’impact rĂ©el sur votre secteur d’activité ? Vos produits seront-ils touchĂ©s par les 25% supplĂ©mentaires de droits de douane ? Quel est le taux des droits de douane ? Combien paierez-vous ? Pourrez-vous toujours vous permettre d’importer vos produits en provenance de la Chine aux États-Unis ? Vous avez surement beaucoup d’autres questions qui vous prĂ©occupent.

AprĂšs avoir lu cet article, vous serez alors en mesure d’estimer l’impact en chiffres, vous saurez quelles taxes d’importation vous devez payer, et surtout comment calculer vous-mĂȘme afin de pouvoir dĂ©cider ensuite si vous devez continuer Ă  vous approvisionner en Chine ou acheter localement ou bien mĂȘme ailleurs.

D’aprĂšs notre expĂ©rience, pour les petites et moyennes entreprises, si vous n’achetez pas des conteneurs de marchandises en une seule fois, l’impact de l’augmentation des tarifs ne sera pas si important que vous pouviez le penser.

Maintenant plongeons nous dans cet article pour vĂ©rifier ce qu’il en est.

  • Quelle taxe d’importation devez-vous payer entre la Chine et les États-Unis ?
  • Quel montant de droits de douanes Ă  payer ?
  • Comment calculer les taxes d’importation ? Guide Ă©tape
  • Comment payer la taxe sur les importations ? Quand la caution douaniĂšre est-elle nĂ©cessaire ?

Quelles taxes d’import avez-vous besoin de payer pour vos imports entre la Chine et les États-Unis ?

En rĂšgle gĂ©nĂ©rale, chaque marchandise qui arrive aux États-Unis d’une valeur supĂ©rieure ou Ă©gale Ă  800 $ est soumise Ă  des droits d’importations ou des droits de douanes imposĂ©s.

Les droits d’importation constituent la majeure partie des taxes d’importation qu’un importateur doit payer aux douanes amĂ©ricaines. Les taux de droits de douanes sont spĂ©cifiques, sur une base « ad valorem » de la valeur des marchandises, et en fonction du code H.S du produit et du pays d’origine.

Il existe d’autres taxes d’importation supplĂ©mentaires mais relativement faibles, tels que la Federal Excise Tax. Pour des articles comme l’alcool, le tabac, ect., ce sont les Merchandising Processing Fee (MPF) et les Harbor Maintenance Fee (HMF).

Toutes les importations, tant pour l’entrĂ©e informelle qu’officielle, sont soumises Ă  des frais de traitement du marchandisage, basĂ©s sur un droit ad valorem de 0,34 % de la valeur des marchandises.

La fourchette fixe de prix allant de 26,22 $ à 508,70 $, ce qui indique les frais maximums et minimums à payer. Si les marchandises sont expédiées par la mer, vous devrez également payer des frais HMF, soit des frais ad valorem de 0,125 % de la valeur de votre marchandise.

Les HMF ne sont pas taxés par la voie aérienne.

Quels sont les droits de douane que vous devrez payer ? Vos produits sont-ils inclus dans la liste tarifaire de 25% ?

A ce jour, les listes de produits imposant un tarif supplĂ©mentaire de 25% sur les marchandises chinoises importĂ©es, dans le cadre de la guerre commerciale entre les États-Unis et la Chine, ont connus 3 Ă©tapes diffĂ©rentes. Les deux premiĂšres listes sur les importations chinoises, d’une valeur commerciale annuelle combinĂ© de 50 milliards de dollars, ciblent principalement des produits Ă  l’initiative Made in China 2025.

Des produits comme des piÚces technologiques, ou de l'électronique et les machines utilisées pour traiter les textiles, les aliments, etc. seront touchés de 25 % de droits de douane. L'importateur pourra alors rechercher le numéro HTS 9903.88.01 ou 9903.88.02 pour le numéro spécial Chine.

La 3Ăšme liste d’un montant Ă©quivalent Ă  200 milliards de dollars de marchandises chinoises, compte des catĂ©gories comme des produits de consommation, des produits chimiques les matĂ©riaux de construction, les textiles, les produits alimentaires et agricoles, les outils, les Ă©quipements Ă©lectroniques mais aussi les piĂšces de vĂ©hicules/automobiles, etc. Vous pouvez trouver cette liste ici. L'importateur peut rechercher le HTS 9903.88.03 ou 9903.88.04 pour le numĂ©ro tarifaire spĂ©cial pour les produits Chinois.

taxe importations

Quant Ă  la quatriĂšme liste de 300 milliards de dollars d'importations chinoises, elle est soumise Ă  des droits supplĂ©mentaires qui comprennent toutes les autres importations des États-Unis vers la Chine, y compris ces catĂ©gories :

  • Produits agricoles/alimentaires, y compris la viande, produits laitiers, fruits et lĂ©gumes ainsi que l'alcool
  • Produits chimiques industriels, minĂ©raux et matiĂšres premiĂšres
  • Les animaux vivants, dont le bĂ©tail, les insectes et les oiseaux
  • Les produits en acier et en aluminium sont exclus des droits de la liste 1 mais sont tout de mĂȘme assujettis Ă  des droits supplĂ©mentaires en vertu de l'article 232
  • Autres mĂ©taux
  • Textiles et vĂȘtements, y compris les chaussures
  • Articles mĂ©nagers
  • Bijoux et mĂ©taux prĂ©cieux
  • Ordinateurs, tĂ©lĂ©visions et autres appareils Ă©lectroniques
  • VĂ©hicules, y compris les motos, les bateaux
  • Plusieurs catĂ©gories de ferraille et de dĂ©chets
  • Armes Ă  feu, munitions
  • Équipement de loisirs
  • Articles d'hygiĂšne/toilettes
  • Livres et des Ɠuvres d'art.

Vous pouvez trouver cette liste ici. L'importateur peut rechercher le HTS 9903.88.03 ou 9903.88.04 pour le numéro tarifaire spécial pour les produits Chinois.

Source: Office du registre fédéral. Vous trouverez les produits proposés.

Pour savoir si votre produit est touché ou non par un autre taux tarifaire de 25%, référez-vous au guide suivant afin trouver le taux de mise à jour le plus élevé.

3) Comment calculer la taxe d'importation ? Un guide Ă©tape par Ă©tape

Étape 1 : ConnaĂźtre le code H.S. et savoir le vĂ©rifier

Avant de vĂ©rifier les taux, vous devez connaĂźtre le code H.S. et le HTS (Harmonized Tariff Schedule), ils dĂ©terminent essentiellement le taux tarifaire applicable Ă  toutes les marchandises importĂ©es aux États-Unis. Le HTS prĂ©cise le taux de droit pour pour quasiment tous les articles existants, en fonction du code H.S. et du pays d'origine de l'article.

HS signifie International Harmonized System (SystÚme international harmonisé), il est administré par l'Organisation mondiale des douanes.

Les 6 premiers chiffres du code HS sont les mĂȘmes dans tous les pays. Chaque pays peut le modifier en rajoutant deux ou quatre chiffres supplĂ©mentaires mais sans changer les 6 premiers chiffres. Le systĂšme de classification des États-Unis pour l'importation, HTS, et l'exportation, Schedule B, Ă©largissent leur portĂ©e de 10 chiffres.

Par exemple, le code H.S 0102.21.0010 est destiné aux animaux mùles de race pure de position 0102 (Bovins vivants), au chapitre 01 (Animaux vivants).

Si vous ne disposez que du nom de votre produit et que vous souhaitez connaütre son code H.S., voici trois moyens simples pour l’obtenir

1. Outil de recherche du code H.S.

Vous avez une recherche rapide de code H.S en ligne grùce à l'outil de recherche de code H.S, vous tapez le mot-clé du produit (ex: chaussures) et sélectionnez ensuite la catégorie de votre produit. Vous obtiendrez alors les 6 premiers chiffres du code H.S.

Recherche code HS

2. Recherche sur USITC

Tapez le mot-clĂ© de votre produit (par exemple : chaussures) dans la barre de recherche du site USITC et vous y trouverez diffĂ©rents codes parmi lesquels vous pourrez choisir le plus adĂ©quat. Faites dĂ©filer la page jusqu'au produit ayant une description qui correspond Ă  votre produit, puis vous obtiendrez en mĂȘme temps le code H.S et le taux de droit pertinent.

recherche HTS (harmonized system)

  1. Vérifiez auprÚs d'un courtier en douane ou d'un transitaire. Il se peut que vous rencontriez des difficultés à identifier le code H.S. exact de votre produit lors de votre recherche.

Il est vivement recommandé de vérifier avec votre courtier en douane ou votre transitaire international pour obtenir le code H.S spécifique, car ce sont eux qui vous aideront à effectuer le dédouanement sans encombre.

Étape 2 : Comment vĂ©rifier le taux de droits de douane Ă  l'importation en ligne ?

La classification HTS peut paraitre trĂšs compliquĂ©e. Si vous auto-classifiez un produit et que la classification est incorrecte, l'erreur peut ĂȘtre coĂ»teuse.

Veuillez noter que vous pouvez avoir une idée du taux de droit de douane d'un produit particulier grùce à votre propre recherche. Le U.S. Customs and Border Protection détermine en dernier lieu quel est le taux de droit de douane correct.

Je vous présente les moyens les plus pratiques pour vérifier le taux en ligne.

  1. Vous pouvez trouver les informations les plus rĂ©centes Ă  propos des taux de droits de douane sur le site Web de la Commission du commerce international des États-Unis (USITC) pour la rĂ©vision du HTS 2019 par chapitre, puis ensuite faites dĂ©filer vers le bas jusqu'Ă  la section oĂč se trouve votre produit et cliquez sur le chapitre qui se rapporte Ă  ce dernier.
  2. Tapez le code H.S que vous obtenez (ex. 6403.19.1000) sur la page de recherche de l'USITC pour vérifier le taux.
  3. Contactez un courtier en douane ou un spécialiste du CBP pour obtenir des informations trÚs spécifiques sur les droits de douane d'un produit particulier en appelant votre port CBP local.

 

Étape 3 : Savoir comment calculer la taxe d'importation

Par exemple, si vous importez des couvertures aux États-Unis par la mer, d'une valeur commerciale totale de 3 000 $, les principaux droits de douane et taxes seront constituĂ©s des Ă©lĂ©ments suivants :

  • Droits de douane : valeur en douane * taux des droits de douane
  • Frais MPF : valeur commerciale * 0,3464 % (pas infĂ©rieur Ă  26,22 $)
  • Frais HMF : valeur commerciale * 0,125%.

La valeur de douane est basée sur la valeur déclarée des marchandises se trouvant sur la facture commerciale, soit 3 000 USD. Pour le taux des droits de douane, vous obtenez le code H.S. du fournisseur : 6301.30.0020, puis recherchez-le sur USITC et vous trouverez donc le taux de 8,4% comme indiqué ci-dessous.

Ensuite, vous multipliez la valeur en douane (3 000 $) par le taux de droits de 8,4 %, vous obtiendrez un droit de 252 $. Toujours selon la formule, vous obtiendrez un MPF de 26,22 $ et un HMF de 3,75 $. En additionnant, vous obtiendrez alors la taxe d'importation totale que vous devez payer, soit 281,97 $.

Avec votre code H.S, une autre façon facile de calculer la taxe d'importation est d'aller sur SimplyDuty pour un calcul automatique. Le seul hic, c'est qu'il n'inclut pas les frais de MPF et de HMF.

Encore une fois, n'oubliez pas que c'est le CBP qui détermine le taux de droit correct.

 

Étape 4 : Savoir si votre produit est touchĂ© par un autre taux de droits de douanes de 25 %

AprÚs les trois premiÚres étapes, vous savez déjà comment vérifier le taux sur USITC. Nous allons maintenant vous montrer comment trouver si votre produit est soumis à un autre taux de 25% en vertu de la guerre commerciale.

Par exemple, le code H.S. 8408.10.00 est destiné pour les moteurs de propulsion marine. Avant cette guerre commerciale, le taux de droit était de 2,5 %. Comme vous le remarquerez ci-dessous, un " / " suit le taux, vous demandant de vous référer à la position 9903.88.01, produits de la Chine, expliquant que le taux actuel est le taux de droit prévu dans la sous-position applicable (2,5 %) plus 25 %, ce qui donne 27,5 %, le nouveau taux de droit.

Avant la guerre commerciale

avant guerre commerciale

 

Pendant la guerre commerciale

durant la guerre commerciale

Dans la description de l'article, vous remarquerez peut-ĂȘtre aussi que la note 20 a) et la note 20 b) sont mentionnĂ©es. Pour vous aider Ă  mieux comprendre le contenu, vous trouverez une explication dĂ©taillĂ©e dans les notes de chapitre, comme ci-dessous :

Note 20(a) des États-Unis

usa note20 a

Note 20(b) des États-Unis

note 20 b USA

Encore une fois, n'oubliez pas que c'est le CBP qui détermine le taux de droit correct.

Astuce DocShipper : Que faire si ne vous ne trouvez pas de " / " dans les résultats de recherche du STS, mais que ces produits sont inclus dans la liste tarifaire ? Nous vous conseillons de rechercher votre produit sous la révision HTS 2019 par chapitre et de vérifier avec votre courtier en douane ou le CBP pour obtenir les informations les plus spécifiques sur les droits de douane.

4. Comment payer la taxe d'importation ? Quand un cautionnement douanier est-il requis ?

La taxe d'importation sera perçue par le U.S. Customs and Border Protection (CBP). Étant donnĂ© la complexitĂ© du processus de dĂ©douanement sur les importations, la plupart du temps, vous pouvez en tant qu'importateur, acheter les services d'un courtier en douane local afin de vous aider Ă  prĂ©parer tous les documents nĂ©cessaires pour la dĂ©claration des marchandises Ă  leur arrivĂ©e.

Un document trĂšs important Ă  mentionner pendant le dĂ©roulement du processus d'entrĂ©e des importations est le formulaire d'entrĂ©e (CBP Form7501), qui va avec la taxe d'importation calculĂ©e de Chine vers les États-Unis. Voici un exemple de formulaire:

formulaire CBP Customs and Border Protection

Le CBP exige que l'importateur dĂ©pose un « cautionnement douanier » si vous importez vers les  États-Unis, Ă  des fins commerciales, des marchandises d'une valeur supĂ©rieure Ă  2 500 $ ou des marchandises assujetties aux exigences d'autres organismes fĂ©dĂ©raux (ex., des armes Ă  feu).

Un cautionnement douanier, aussi appelé cautionnement américain, va assurer au CBP que l'importateur s'acquittera de toute responsabilité financiÚre pour ce qui est des droits de douane, ou des pénalités.

La maniÚre la plus facile d'obtenir un cautionnement douanier est de passer soit par un courtier en douane soit par un transitaire international. Si vous importez des marchandises soumises aux exigences et aux réglementations de la FDA, vous devrez enregistrer les informations sur votre importateur sur le site Web de la FDA.

Vous devrez dans ce cas acheter un cautionnement douanier pour prouver que vous avez les qualifications demandées pour importer ces marchandises. Si vous faites appel à un transitaire, la douane américaine n'acceptera pas l'identification du transitaire pour les importations.

Si vous souhaitez dédouaner les marchandises avec le nom de votre entreprise, vous devez acheter un cautionnement douanier auprÚs d'une agence de cautionnement autorisée par le département du Trésor américain.

Si vous faites appel à un courtier en douane pour dédouaner vos marchandises par l'intermédiaire du CBP, vous pourrez alors utiliser le cautionnement du courtier. Pour obtenir une liste des courtiers en douane agréés, vérifiez au port d'entrée.

5. Quels sont les moyens courants d'éviter ou de réduire la taxe à l'importation ?

Peu importe si vous achetez en grandes ou petites quantitĂ©s, la taxe Ă  l'importation peut encore ĂȘtre un fardeau pour beaucoup de personnes, elles rĂ©flechiront Ă  toutes les façons possibles d'Ă©viter ou de rĂ©duire la taxe durant des transactions commerciales. Vous trouverez ci-dessous les moyens que nous avons pu rencontrĂ© pour rĂ©duire la taxe Ă  l'importation :

a) Situations courantes pour ne pas payer les droits de douanes

Il y a plusieurs situations oĂč il n'est pas nĂ©cessaire de payer la taxe d'importation :

(1) L’exonĂ©ration personnelle. Selon le CBP, il existe une exemption de droits de douane, qui est la valeur totale des marchandises que vous avez le droit de ramener aux États-Unis sans avoir Ă  payer de droits de douane. En gĂ©nĂ©ral, l'exemption personnelle est de 800 $, mais il y a des limites quant au nombre de boissons alcoolisĂ©es, de cigarettes, de cigares ou d'autres produits de tabac que vous pouvez inclure dans votre exemption personnelle franchisĂ© de droits.

(2) Échantillons. Les Ă©chantillons constituent une exception, vos Ă©chantillons sont destinĂ©s Ă  votre Ă©valuation et ne seront alors pas revendus Ă  des fins commerciales. Vous pouvez alors demander Ă  votre fournisseur de mettre les Ă©chantillons Ă  une valeur de 1 $ et de mentionner Ă©galement sur la facture de l'Ă©chantillon " Échantillon sans valeur commerciale ".

(3) Expédition directe. Dans le cas du « dropshipping», les marchandises sont directement livrées soit du fabricant ou du grossiste au client via ePacket ou China Postal Parcel, aucun droit d'importation ne sont facturé ; cependant, le vendeur devra payer l'impÎt sur le revenu et la taxe de vente.

  1. Moyens courants de réduire les droits d'importation (Attention !)

Bien que certaines personnes aient tendance à utiliser ces méthodes dans le but de réduire les taxes d'importation, compte tenu des risques encourus, nous ne vous suggérons pas de les appliquer.

(1) Diminution de la valeur du produit sur la facture commerciale.

Compte tenu d'un certain taux, basé sur la formule de calcul des droits de douane, une façon possible de réduire les droits d'importation est de réduire la valeur déclarée. Comme convenu avec l'importateur, certains fournisseurs vous aideront à mettre une valeur inférieure pour aider l'acheteur à réduire ces droits de douane.

Cependant, si les douanes amĂ©ricaines constatent que la valeur dĂ©clarĂ©e est infĂ©rieure Ă  la valeur rĂ©elle et qu'elle est volontairement rĂ©duite, les douanes imposeront un tarif punitif, peut ĂȘtre pire encore, les marchandises pourraient aussi ĂȘtre dĂ©truites ou renvoyĂ©es au port de chargement.

(2) SĂ©paration de la marchandise en plusieurs lots par courrier international.

Les importations de marchandises d'une valeur supérieure à 2 500 $ requiÚrent une déclaration officielle. Pour certains importateurs, il sera demandé au fournisseur d'envoyer par la poste internationale et de séparer la livraison en plusieurs lots, pour chacun moins de 800 $.

Cependant, soyez prudent et rĂ©flĂ©chissez Ă  deux fois avant de faire cela. L'exemption personnelle ne peut ĂȘtre appliquĂ©e qu'aux marchandises qui accompagnent les voyageurs. Si les douanes amĂ©ricaines constatent que vous faites cela pour rĂ©duire la taxe, l'exemption ne sera pas autorisĂ©e. D'autre part, le coĂ»t total de l'expĂ©dition en express peut Ă©galement ĂȘtre Ă©levĂ©.

(3) Par le commerce intermédiaire ou  commerce d'entrepÎt.

Sous la pression de la politique tarifaire supplĂ©mentaire de 25% sur les importations chinoises, beaucoup de gens souhaitent transiter leurs marchandises dans un pays tiers, pour ensuite les exporter aux États-Unis en utilisant « ce pays tiers » comme pays d'origine, a la place de la Chine, afin d’éviter l'augmentation des droits de douane Ă  l'importation. Toutefois, ce processus comporte encore de nombreux risques et entraĂźnera Ă©galement des coĂ»ts Ă©levĂ©.

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