Guide complet sur l'étiquetage du pays d'origine

Votre guide complet sur l’√©tiquetage du pays d’origine

Avec la mondialisation du commerce, il est devenu facile de marchander de l'autre bout du monde, mais le marquage de son pays d'origine reste le domaine le moins clair. Même le protocole mise en place par l'OMC a été mal interprété.

Le domaine du¬†marquage¬†reste incomplet m√™me apr√®s 130 ans depuis le marquage du porcelaine par les Chinois √† l'√Ęge de l'antiquit√©, ce domaine n'est toujours pas normalis√©, mais nous continuons √† l√©gif√©rer sur l'√©tiquetage¬†du pays d'origine.

Par ailleurs, notre économie actuelle rend ce domaine encore moins compréhensible, l'étiquetage du pays d'origine est de moins en moins clair puisque les fabricants s'approvisionnent en matière premier dans plusieurs pays, il est difficile de déterminer le pays d'origine.

Dans cet article Docshipper va vous expliquer les r√®gles et les exigences relatives √†¬†l'√©tiquetage¬†des pays d'origine aux √Čtats-Unis et comment l'importateur peut v√©rifier si¬†l'√©tiquetage¬†est effectu√© correctement.

Les exigences de l'étiquetage du pays d’origine

L’importance de l'étiquetage du pays d’origine ?

L'étiquetage du pays d'origine est important, car tous les facteurs tels que les taux de droits, les accords commerciaux préférentiels, les sanctions commerciales et les quotas d'importation sont tous réglementés en fonction du pays d'origine, c'est pour cela que l'étiquetage du pays d'origine est important, en raison des questions d'admissibilité en jeu, les agents de douane doivent être vigilante quant à la vérification de la provenance de l'article.

 

Alerte DocShipper : le non-respect de ces r√©glementations peut entra√ģner de lourdes amendes et autres sanctions. DocShipper vous accompagne et vous conseille tout au long de vos op√©rations pour vous √©viter au maximum les erreurs, pour plus d‚Äôinformation sur les m√©thodes r√©volutionnaires de Docshipper veuillez consulter notre article au sujet du non-respect des r√©glementations.
Pour plus d’information, contactez nos experts.

 

Quand est-ce qu’un √©tiquetage est n√©cessaire ?

D'apr√®s les services des douanes et de la protections des fronti√®res des √Čtats-Unis : tout article import√© au Etat uni doit √™tre marqu√© de mani√®re lisible du nom anglais du pays d'origine sauf si la loi a pr√©vu une exception pour certains pays, le pays d'origine et le pays de fabrication ou de production d'un article.
Les colonies situées en dehors des frontières de la mère patrie peuvent être considérées comme des pays distincts.De nombreux facteurs peuvent intervenir lors de la recherche du pays d'origine d'un article en prend on compte la provenance des matières premières et ou a été fait l'assemblage du produit et pour d'autre produits l'opération d'étiquetage n'est pas la même que pour d'autre, certain produits sont soumis à des exigences d'étiquetage supplémentaire tel que les vêtements des étiquette pour indiquer la nature du tissu, les instructions de lavage... Aussi, on voit figurer sur cette liste des produits soumis à des exigences d'étiquetage le tabac, les produits alimentaires, pharmaceutiques et les automobiles.

Les règles d'origine contenues dans le chapitre 19 du code fédérale de régulation (CFR) partie 102 déterminent l'objectif des marquages d'une marchandise importée du Canada ou du Mexique conformément aux exigences du chapitre 19 partie 134 du code fédérale de régulation.

Les r√®gles d'origine sp√©cifiques aux produits contenues dans le GN 11 d√©terminent si une marchandise peut √™tre consid√©r√©e comme originaire en vertu de l'Accord Canada ‚Äď√Čtats-Unis‚Äď Mexique (l'USMCA). √Ä l'exception de certains produits agricoles, il n'est pas n√©cessaire qu'un produit se qualifie d'abord pour √™tre marqu√© comme un produit du Canada ou du Mexique (comme c'√©tait le cas dans l'ALENA) afin de recevoir un traitement tarifaire pr√©f√©rentiel en vertu de l'USMCA. Par cons√©quent, les dispositions de la section 19 CFR 102.19 Accord de libre-√©change nord-am√©ricain (NAFTA = ALENA) ne sont plus n√©cessaires et ne seront pas applicables dans le cadre de l'USMCA.

 

 

Conseil DocShipper : Vous pouvez soumettre au service de douane et de la protection des fronti√®res des √Čtats-Unis un examen √† des fins d'√©tiquetage ou de droits pour ne pas √™tre dans l‚Äôerreur apr√®s exportation.
Docshipper peut vous aider avec l'opération de l'étiquetage par ces multiples relations. Pour plus d’information sur le processus de l'étiquetage, consultez notre article ou nous contactez un de nos expertes.

 

Dans quel cas l'étiquetage des pays d'origine n’est pas nécessaire ?

Selon le Service des douanes et de la protection des fronti√®res des √Čtats-Unis (CBP), les articles suivants sont exempt√©s de marquage par 19 U.S.C. 1304 :

  • Un article est incapable d'√™tre marqu√©.
  • Un article qui ne peut √™tre marqu√© avant l'exp√©dition au √©tat unis sans √™tre endommag√©.
  • Si un produit √† l'importation, entra√ģne des frais √©conomiquement prohibitifs alors il devra √™tre marqu√© avant d'√™tre exp√©di√©.
  • Lorsque le contenant d'un article indique raisonnablement l'origine de l'article, c'est-√†-dire que le contenant marqu√© parvient √† l'acheteur final sans √™tre ouvert.
  • L'article export√© est une substance brute.
  • L'article est import√© pour √™tre transform√© par l'importateur et n'est pas destin√© √† √™tre vendu sous sa forme import√©e.
  • L'article doit √™tre trait√© aux √Čtats-Unis par l'importateur ou pour son compte de mani√®re que tout marquage soit d√©truit.
  • L'acheteur doit conna√ģtre l'origine de l'article m√™me s'il provient d'un pays de l'Accord de libre-√©change nord-am√©ricain (ALENA) m√™me si celui-ci n'a pas marqu√© son origine

Conseil DocShipper : l'article doit être marqué de manière aussi indélébile pour que le marquage ne puisse être effacé et qu'il reste permanent. À l'exception d'un enlèvement délibéré, ce n'est pas un marquage correct.
DocShipper vous accompagne et vous conseille tout au long de vos opérations, pour tout savoir sur le marquage CE découvrez notre guide complet .
Vous pouvez également contacter nos experts qui vous répondront au plus vite.

 

Conseil pour garantir un étiquetage correct du pays d’origine

  • En cas de doute, vous pouvez demander √† un courtier en douane un conseil juridique. Chaque fois que vous vous adressez √† une personne ext√©rieure √† votre organisation vous faites de la diligence raisonnable. Cela inclut en consultant qui est un courtier en exercice ou quelqu'un d'autre dans le m√©tier.
  • La loi n'est pas sp√©cifique au marketing, mais dans la pratique les douanes ont d√©clar√© que les soci√©t√©s doivent faire de la publicit√© si un produit est d'origine √©trang√®re donc impliquez vous d√®s le d√©but dans l'√©quipe marketing de votre entreprise !

Astuce DocShipper :Avant d'importer ou d'exporter assurez vous d'avoir un plan de secours pour √©viter tout souci , n'importez pas directement votre produit, mais exp√©diez le vers un entrep√īt sous la douane afin de r√®gler le probl√®me li√© √† l'√©tiquetage sur place.
Notre entreprise possède de nombreuses solutions pour ce genre de problèmes pour plus d’information lisez notre article sur la règlementation de l'étiquetage.
Vous pouvez nous contacter pour plus de détails.

Conclusion

Pour r√©sumer, l'√©tiquetage est une op√©ration tr√®s importante dans le commerce international, car elle permet de nous situer par rapport au fabricant du produit, de ces r√©glementations... Il est vrai qu'elle ne conna√ģt pas encore de norme, mais les r√©glementations autour de cette pratique son mise en place depuis longtemps, donc il n'y a aucune excuse pour ne pas √©tiqueter correctement ces articles avec le pays d'origine.

Conseil DocShipper : Nous vous aidons sur l'ensemble de la procédure d'approvisionnement alors n'hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question !

  • Vous avez du mal √† trouver le produit ? Appr√©ciez nos services de sourcing, nous trouvons directement le fournisseurs ad√©quates pour vous !
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