Réglementation des équipements sportifs dans l’UE

  • admin
  • janvier 22, 2021
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Vous souhaitez importer et vendre du matériel pour votre salle de sport et d’autres équipements sportifs dans l’Union européenne? Dans cet article, nous évoquons les bases des normes de sécurité, la dénomination, les tests en laboratoire et les différents prérequis lors de la vente des équipements sportifs dans l’UE.

Les réglementations dans cet article correspondent aux équipements sportifs suivants:

Tapis de sol

Tapis de course

Presse à cuisse

Vélo d’appartement

Appareil rameur

La directive générale relative à la securité des produits

Les objectifs de la DGSP garantissant que les équipements importés ou vendus dans l’union européenne sont protégés et fonctionnent légitimement pour les acheteurs. Le DGSP définit les conditions préalables à la santé et à la sécurité pour certains équipements des utilisateurs, y compris le matériel de la salle de sport.

La directive générale relative à la securité des produits (DGSP) est principalement fondée sur des normes nationales délibérées et des codes de bien-être en matière de santé et de sécurité. Néanmoins, pour les équipements de sport, il est fondamental de considérer la sécurité car ils pourraient présenter des menaces et des dommages aux clients.

Une absence d’intérêt auprès de la DGSP pourrait entraîner une amende substantielle ou une mise en accusation. Par conséquent, les commerçants ou les importateurs sont obligés de respecter les prérequis des normes européennes EN 957.

Les normes EN 957

Les normes EN 957 indiquent les nécessités de bien-être et les techniques de test pour les équipements d’entraînement fixes. Ci-dessous un aperçu des normes suivants les exigences générale de sécurité, les nécessités de sécurité supplémentaires et les stratégies de contrôle: EN 957-1: Appareils d’entraînement fixes – exigences générales de sécurité et méthodes d’essai. EN 957-2: Appareils d’entraînement fixes – appareils d’entraînement de force. EN 957-3: Exigences de sécurité spécifiques supplémentaires et méthodes d’essai pour l’équipement de musculation institutionnel. EN 957-4: Appareils d’entraînement fixes – bancs pour haltères. EN 957-5: Appareils d’entraînement fixes – bicyclettes d’exercice fixes et appareils d’entraînement pour le haut du corps. EN 957-6: Appareils d’entraînement fixes – simulateurs de course. EN 957-7: Appareils d’entraînement fixes – rameurs, prescriptions spécifiques de sécurité. EN 957-8: Appareils d’entraînement fixes – monte-escaliers, escalators et simulateurs d’escalade. EN 957-9: Appareils d’entraînement fixes – appareils d’entraînement elliptiques. EN 957-10: Appareils d’entraînement fixes – bicyclettes d’exercice avec une roue fixe ou sans roue libre.  

DocShipper Info

Info DocShipper  : Des nouvelles normes peuvent s’ajouter sur la liste ci-dessus, cette liste n’est pas definitive et pourrait se modifier en fonction de changement des équipements de sport.

Les documents exigés de la DGSP

Les commerçant sont obligés de fournir une évaluation des risques pour leurs équipements de sport importer. Ce documents se constitue de certaines informations telles que:

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  • Trouvaille des possibilités de dangers.
  • Possibilité de nuire l’utilisateur.
  • Gravité du mal produit.
  • Probabilité de produire du mal.
  • Catégorie de risque.
  • Prévention des risques.

 

DGSP Tests

L’identification des risques associés aux produits au choix des normes de test en passant par la compilation d’un dossier technique, Docshipper est votre partenaire idéal pour garantir des produits sûrs et fiables conformes à la directive sur la sécurité générale des produits.

Le marquage CE

La directive de sécurité de produits n’exige pas de marquage CE car il ne s’agit pas d’une directive CE. Néanmoins, si vos équipements de sport se sont attribués parmi l’une des 25 directives CE, vous serez obliger d’avoir le marquage CE sur ces équipements.

DocShipper Info

Info DocShipper  : En raison du large champ d’application de la directive, il peut être difficile de comprendre les exigences pour un type de produit spécifique. Grâce à nos services de conseil en certification de produit, nous fournissons des conseils, une assistance dans les étapes initiales de votre produit afin que vous puissiez intégrer les principes de sécurité et de fiabilité dans la conception de votre produit.

Directive relative aux machines

La directive sur les machines s’applique à des types particuliers des équipements de sport qui utilisent un effort différent que celui d’un utilisateur pour contrôler le développement afin de réaliser une activité planifiée, par exemple un tapis roulant. Cet ordre donne les conditions de sécurité lors de l’utilisation de la machine. Citons quelques dispositions pour des équipements de sport: 
  • Quand un échec aura lieu lors de la fonctionnement d’un équipement de sport, les réglages  ne se changeront pas seuls, une intervention humaine serait mis en place. 
  • Les dispositifs de contrôle devraient avoir la possibilité de prévenir et de s’arrêter lorsqu’un élément de l’appareil a été arrêté.
  • Les systèmes de fixation doivent rester jointes à la machine lorsque les protecteurs sont retirés.
  • Un arrêt automatique doit être activé lorsque les signaux corrects de la commande sans câble ne sont pas reçus, y compris la perte de communication.
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Station de musculation et équipements de sport électriques

Les équipements de sport électroniques et les tapis roulants, y compris l’adaptateur secteur, doivent être conformes aux réglementations générale de sécurité électrique et de compatibilité électromagnétique CEM ou electromagnetic compatibility. Les suivants sont parmi ces réglementations:
  • Directive de basse tension (DBT ou LVD)
  • Directive CEM ou compatibibilité électromagnétique
  • La directive sur la restriction des substances dangeureuses LdSD ou The Restriction of Hazardous Substances Directive (RoHS)
  • Directive sur les équipements radio ou RED
La conformité avec les directives de l’union européenne ne peut pas être sous-estimée quant à commander des matériaux de sport fabriqués à l’étranger. Les commerçants doivent avoir des rapports de test obtenus par les fournisseur qui est valable pour les équipements qu’ils souhaitent importer, où bien envoyer un échantillon pour les tests en laboratoire agrée par l’union européenne.

Le sigle CE

CE-MarquageIl est apposé sur le produit lui-même, à défaut sur l’emballage ou le document d’accompagnement. Il permet au produit concerné d’être mis sur le marché communautaire, d’y circuler librement et d’y être utilisé.  

DocShipper Tip

Remarque DocShipper : Si un produit industriel est visé par d’autres textes européens portant sur d’autres aspects et prévoyant l’apposition du marquage « CE », celui-ci signifie la conformité à toutes les directives ou règlements concernés. Toute autre marque, notamment les marques de conformité avec des normes nationales ou européennes.

Déclaration de conformité

Les commerçant sont obligés de fournir une déclaration de conformité renforcée par des rapports d’évaluation des équipements et munis par des justificatifs appropriés. Prenons comme exemples les suivants:

  • Liste des normes harmonisées des produits (EN 957-3)
  • La denomination des produits
  • Nom de l’entreprise
  • Adresse de l’entreprise
  • Date de production
  • Détails d’importateur

Types de documentation technique

Un dossier technique est exigé pour prouver que les produits ont été fabriqués selon les normes et les exigences de sécurité applicables. Le fichier technique est similaire à la spécification du produit qui doit inclure tous les fichiers de conception, de matériaux, de denomination et bien d’autres. Ci-dessous est un contenu d’un dossier technique:

  • Nomenclature technique (e.g les pièces et tous les composants de la machine rameur)
  • Des dessins de conception technique
  • Documents d’étiquetages
  • Documents d’emballages
  • Liste des directives et des normes appliquées (e.g DBT ou LVD)
  • Rapports d’essai
  • Rapports de contrôle qualité
  • L’évaluation des risques

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DocShipper Tip

Remarque DocShipper : Les commerçants sont obligés de fournir tous les rapports d’essais pertinents correspondant aux normes ou à la directive EN 957 éxpliquées dans la déclaration de conformité.

Enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques (REACH)

C’est un acronyme qui signifie la réglementaton de tous les équipements importés, y compris les matériaux de sport transmisent dans l’Union européenne. REACH fixe des consignes à certaines substances dangereuses dans les matériaux de sport tels que les revêtements métalliques. L’importation de équipements de sport avec des substances mentionnées ci-après est illégale dans l’union européenne.  Plomb, cadmium, mercure, et nickel.

Les substances extrêmement préoccupantes (SVHC)

SVHC : de quoi s’agit-il ?
  • cancérogène
  • mutagène
  • toxique pour la reproduction
  • PBT (persistantes, bioaccumulables et toxiques)
  • vPvB (très persistantes et très bioaccumulables)
  • propriétés suscitant un niveau de préoccupation équivalent (p. ex., propriétés perturbant le système endocrinien)
L’union européenne fournit une liste des SVHC pour vérifier si les matériaux des équipements de sport sont conformes à REACH.

Test de laboratoire

Faites attention, les commerçants sont obligés de garder une copie de la liste des SVHC ou ils peuvent également obtenir les conseils des entreprises de test REACH e.g. SGS, TUV et Intertek. Ces entreprises fournissent des prestations pour la conformité REACH, y compris l’évaluation de la conformité, les tests en laboratoire et la certification. Docshipper vous conseille de commencer les tests en laboratoire avant d’entamer la production et d’informer par conséquence votre fournisseur à propos des résultats de conformité REACH.

Combien ça va coûter un test en Labo?

Normalement, les prix des tests de laboratoire REACH sont dans les alentours de 180 USD, et ils s’accroîtront en fonction de la quantité des équipements testés. Docshipper vous conseille de commander un devis gratuit de test pour pouvoir obtenir un devis précis ultérieurement pour vos équipements.

Quels sont les risques?

Ça se trouve que parfois que l’utilisation des peintures et d’encres d’impression pendant la fabrication des équipements de sport peut contenir des grandes quantités de matières chimiques sanctionnées. Pour éviter ce problème, il faut que vous demanderez à votre fournisseur d’utiliser que des matériaux conformes à REACH pendant la production.

Règlementation d’emballage

Lorsque les commerçants importent des équipements de sport dans l’UE, ils sont censés respecter la cohérence de conformité d’emballage de la directive 94/62 / CE.

Limitations relatives aux métaux lourds

Les expéditeurs doivent garantir simplement d’utiliser des outils d’emballages cohérents pour leurs équipements de sport. C’est pourquoi, les métaux lourds (e.g. cadmium, chrome, cuivre, nickel, plomb) sont gérés sous l’ordre 94/62 / CE En revanche, pour vérifier les produits d’emballages, cela nécessite certains experts en outils et matériaux emballages, également, Docshipper vous conseille d’effectuer des tests d’emballage auprès d’une tierce partie experte.

FAQ | Réglementation des équipements sportifs dans l'UE

L’emballage permet avant tout de manipulé des biens sensible de manière sécurisé. C’est d’ailleurs le but direct de l’emballage et la protection des biens. L’emballage fait naturellement parti de ces critères important qu’il ne faut donc pas négliger.

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