Importer depuis la Chine : le guide sur la conformité des produits [Marquage, Normes, ISO]

Auparavant, les commerçants avaient une grande liberté quant à la vente de leurs produits, une fois la commande effectuée, il suffisait de l’expédier, puis recommencer. Mais depuis quelques années, des restrictions sont apparues.

En effet, de nos jours, vous ne pouvez plus envoyer des produits sans respecter les normes de sécurités obligatoires, les exigences en ce qui concerne les liasses documentaires, l’étiquetage et les essais en laboratoires des produits.
Si vous ne respectez pas ces conformités, vous serez passible d’une lourde amande, voire la destruction de vos produits.

Dans cet article, nous vous détaillerons les 5 étapes cruciales que constitue le processus de conformité pour que vous puissiez organiser vos expéditions en toute sérénité.

Étape 1 : Découvrez les réglementations qui concernent votre produit

La première étape du processus consiste à déterminer si les règles relatives aux produits de votre marché d’exportation s’appliquent à vos articles. Voici les informations que vous devez prendre en compte :

Normes de sécurité des produits : *(EN 71 ou ASTM F963)
Restrictions pour les produits chimiques et les métaux lourds *(REACH)
Spécifications d’étiquetage : *(Marquage CE)
Exigences de documentation : *(Déclaration de conformité)
Exigences relatives aux essais en laboratoires

(*exemples)

Toutes les catégories de produits sont soumises à certaines règles. Par exemple, tous les produits de consommation aux États-Unis doivent porter une étiquette indiquant leur lieu d’origine, comme « Fabriqué en Chine » ou « Fabriqué en Indonésie ».

Exemples de normes et de règlements sur les produits

CPSIA : Produits destinés aux enfants (États-Unis)
FR 71 : Concerne les jouets (EU)
21 CFR: Produits en contact avec les aliments (États-Unis)
TB 117
Directive basse tension : Électronique (EU)

Chacun de ces règlements établit ses propres exigences en matière de sécurité générale, d’étiquetage et de documentation. Plus d’un règlement peut s’appliquer à certains produits.

Exemple :

Aux États-Unis, les vêtements pour enfants doivent respecter les normes suivantes :

CPSIA
Exigences d’étiquetage des textiles aux États-Unis
L’étiquetage du pays de provenance du vêtement
Loi sur les tissus inflammables

Par conséquent, la conformité nécessite une compréhension approfondie de toutes les lois pertinentes dans votre marché cible.

Où puis-je trouver des informations sur les normes spécifiques des produits ?

Voici quelques sites sur lesquels vous trouverez des informations :

Sites internet gouvernementaux :

Prestataires de services :

DocShipper Sourcing : Voici notre page internet, sur laquelle vous retrouverez toutes les informations nécessaires. Vous y trouverez également nos contacts.

Entreprises d’essai de produits : Notre entreprise DocShipper peut confirmer les normes et les lois applicables.

Vous envisagez de vendre sur Amazon ?

Amazon impose occasionnellement des conditions qui vont au-delà de ce qui est autorisé par la loi dans le marché cible. Par exemple, malgré le fait qu’il n’est pas requis par la loi, Amazon a dans le passé astreint les vendeurs de batterie au lithium aux États-Unis fournir à leur fournir des rapports de test UL.

De plus, ils exigent que les vendeurs de certaines catégories, puissent prouver que le fabricant d’origine du produit, est certifié ISO.

Les vendeurs d’Amazon doivent donc vérifier s’il existe des critères supplémentaires en plus de ceux prévus par la loi dans le domaine concerné.

N'hésitez pas à demander des renseignements à votre fournisseur.

Cependant, on atteint la limite de leurs efforts. On ne devrait pas s’attendre à ce que les fabricants, participent à ce processus parce qu’ils ne sont pas des spécialistes de la conformité.

Il est tout de même impératif de demander des rapports d’essai pour savoir si leurs produits ont déjà été testés en laboratoire. Même si vous ne pouvez pas utiliser les résultats de tests précédents pour démontrer que vos produits sont compatibles, ils sont toujours très importants, car ils montrent si le fournisseur est en mesure de produire un produit conforme ou non.

Moins de 10 % des fabricants de certains secteurs possèdent la capacité, ce qui détermine le choix d’un fournisseur dépendra principalement des résultats de l’évaluation de la conformité.

Étape 3 : Examiner les composants d’un produit

Parfois, il ne suffit pas de faire référence à une norme particulière dans un bon de commande pour s’assurer qu’un produit est conforme. La conformité doit être « intégrée à la conception » comme pour des produits lors de la production d’appareils électroniques, d’articles pour enfants et d’autres produits à risque.

Exemples :

Électronique : Les boîtiers, le BOM et les schémas de câblage doivent être construits de manière conforme.
Produits pour enfants : Coutures solides, sans arêtes dangereuses.
Vous pourriez avoir besoin de consulter un expert parce que que que c’est de l’ingénierie très spécifique et très complexe.

Étape 4 : Créer des fichiers d’étiquettes

Avant de commencer la production, tous les fichiers d’étiquettes nécessaires doivent être créés. Le fichier d’étiquettes doit contenir toutes les marques de conformité requises (comme la marque CE) et d’autres données (pays d’origine) etc.

Les formats des fichiers :

.AI
PDF
.JPG

Autres indications :

Type : Impression ou gravure
Position d’impression
Dimensions
Couleurs

Le dossier d’étiquettes doit et les renseignements ci-dessus, doivent être donné au fournisseur avant qu’il ne commence la production.

Étape 5 : Essais en laboratoires

La seule façon de confirmer qu’un produit est conforme à toutes les lois et normes de sécurité applicables est de procéder à des essais indépendants en laboratoire. Malgré le fait que la plupart des articles ne nécessitent pas vraiment des tests de laboratoire, il y a de fortes raisons pour lesquelles vous devriez encore faire évaluer votre produit.

1. Assurer que votre produit est sécuritaire :

Il est indispensable pour vous et le futur utilisateur, que le produit soit entièrement conforme et sûr, car en cas de blessure dû à l’utilisation de ce produit, vous serez tenu de dédommager cette personne financièrement. Testez donc votre produit en laboratoire, pour éviter tout problème.

2. Les autorités gouvernementales peuvent vous demander un certificat attestant l'essai de votre produit :

Vos articles doivent toujours être conformes, que des essais en laboratoire soient requis ou non. Vous devez vous y conformer, si les autorités douanières ou les autorités chargées du suivi des produits de consommation vous demande de prouver la conformité des produits, il sera indispensable de s’y appliquer, pour garder votre marchandise. Il est de ce fait très utile d’avoir un rapport d’essai.

3. Opérateurs de marchés :

La vérification de la légalité des marchandises qu’ils manipulent est maintenant exigée par la nouvelle législation, qui s’applique également aux centres d’exécution, marchés en ligne, et les entreprises d’expédition. Amazon peut rejeter vos annonces sans rapport de test, et un transitaire peut rejeter votre colis.

Quand dois-je faire effectuer un test de laboratoire sur mon produit ?

Cela dépend fortement du produit. L’envoi de l’échantillon de pré-production pour les essais en laboratoire est une obligation, qu’il s’agisse d’électronique, d’équipement de sécurité ou de produits pour enfants. Ceci est de sorte que la conception peut être "conforme" avant d’entrer dans la production de masse.

Cependant, d’autres lois, comme la CPSIA, exigent que des essais soient également effectués sur le produit fini. Autrement dit, il ne s’agit pas seulement d’un échantillon de préproduction, mais d’échantillons choisis au hasard dans le cycle de production qui finira par arriver sur le marché.

Dans l’idéal faites les deux tests pour n’avoir aucune surprise, mais légalement le test en laboratoire n’est pas une obligation.

Avant l’expédition, vérifier que l’étiquetage soit conforme

Vous obtiendrez probablement la qualité du produit vérifié si vous collaborez avec DocShipper. Pour éviter les erreurs d’étiquetage, il est impératif que vous donniez à votre partenaire de contrôle de la qualité des instructions pour examiner les étiquettes des produits et prendre des images. Pour les autorités douanières ou les prestataires de services, des étiquettes incorrectes ou manquantes sont des motifs suffisants pour classer le produit comme non conforme.

FAQ | Importer depuis la Chine : le guide sur la conformité des produits [Marquage, Normes, ISO]

Comment importer depuis la Chine ?

Premièrement, vous devez trouver un fournisseur, ce qui est l’étape la plus cruciale. Ensuite, renseignez-vous sur les formalités et les taxes douanières, vers là où est-ce-que vous souhaitez importer. Mettez vous en relation avec un transitaire et un courtier de douane et enfin, surveillez le bon déroulement de l’acheminement de votre marchandise jusqu’à son arrivée.

Quels sont les montants de frais de douane ‬?

En général, frais de douane s’élèvent à 12 %. Ce taux peut varier entre 6,3 % et 12 %. Pour en savoir plus sur les montants en fonction des produits que vous commandez, n’hésitez pas à vous rendre sur le site de la douane.

Comment savoir si mon colis est retenu à la douane ?

Pour savoir si votre colis est retenu en douane, vous l’apprenez généralement sur le suivi de colis du système de la société concernée. Si votre colis n’as pas eu de mouvement durant une longue période, cela peut bien dire que votre colis est bloqué quelque part.

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