En Bref ⚡
Les réglementations pour importer des chaussures en UE et aux USA imposent le respect de normes de sécurité, d’étiquetage et de conformité spécifiques selon le marché. Aux États-Unis, les exigences OSHA, ASTM et la CPSIA s’appliquent ; en Europe, les directives EPI, 94/11/CE et le règlement REACH encadrent la mise sur le marché. Voici les principales obligations à respecter :- États-Unis – Sécurité : conformité aux normes ASTM F-2412-2005, ASTM F-2413-2005 et ANSI Z41 pour les chaussures de travail.
- États-Unis – Étiquetage : mention obligatoire du pays d’origine ; règles spécifiques pour le cuir (16 CFR partie 24) et interdiction d’allégations trompeuses.
- États-Unis – Chaussures enfants : certification CPC obligatoire et conformité à la CPSIA, avec tests en laboratoire approuvé CPSC.
- Union européenne – EPI : marquage CE requis et conformité à la directive EPI pour les chaussures de travail.
- Union européenne – Étiquetage : directive 94/11/CE imposant l’indication des matériaux (tige, doublure, semelle) et mention spécifique pour le cuir ou non-cuir.
- Union européenne – REACH : limitation stricte des substances chimiques, notamment métaux lourds, dans les chaussures et emballages.
Dans ce guide, vous découvrirez en détail les normes de sécurité OSHA et EPI, les exigences d’étiquetage pour le cuir, la certification CPC pour enfants et les obligations liées au règlement REACH.
Vous souhaitez démarrer une nouvelle activité en important des chaussures, où vous envisagez de développer votre activité dans l’importation des chaussures aux États-Unis où en Europe. Dans cet article, nous expliquons tout ce qu’il faut savoir sur l’importation des chaussures dans ces 2 royaumes.
La réglementation d’importation des chaussures aux États-Unis
Si vous avez décidé de pénétrer le marché américain ; en important des chaussures ; il faut que vous seriez en mesure de la réglementation américaine ; sur tout ce qui concerne la sécurité des travailleurs sur le lieu de travail.
Les mesures de Sécurité des chaussures de travail aux États-Unis
La loi fédérale exige plusieurs mesures en tout ce qui concerne la sécurité des employés, dans les lieux de travail, plus particulièrement les lieux qui représentent des risques et des blessures aux pieds(causées par des objets qui tombent ou qui roulent) , ou des objets pénétrants pour les employés, à cet fin la règlementation exige aux employeurs d’offrir de l’équipement de protection individuelle (EPI ) à ces employés, ces équipements peut comprendre des chaussures, des gants, et aussi des vêtements.
Selon OSHA, Ces chaussures doivent être conformes à certaines normes :
- Pour la protection des pieds : la norme ASTM F-2412-2005 (Méthodes d’essai normalisées pour la protection des pieds)
- La norme ASTM F-2413-2005 détermine les Spécifications standard pour les exigences de performance des chaussures de protection.
- La norme ANSI Z41-1999 détermine les American National Standard for Personal Protection – Protective Footwear
- Norme nationale américaine pour la protection personnelle – Chaussures de protection
Étiquetage des chaussures de travail
En règle générale, les chaussures importées aux États-Unis ne nécessitent qu’une étiquette indiquant le pays d’origine. Ceci sera discuté plus en détail dans cet article.
La réglementation américaine exige certaines conditions sur les étiquettes des chaussures importées aux États-Unis, et seul le nom du pays de provenance doit être obligatoirement mentionné sur l’étiquette de chaussures, ainsi l’obligation de la création d’un fichier d’étiquette qui doit être partagée avec le fabricant.
Cependant, la plupart des fabricants et des importateurs ajoutent également des informations sur le contenu du matériau et la taille. De plus, les chaussures contenant de la laine, du cuir ou de la fourrure ont des exigences supplémentaires. En vertu du Fédéral Trade Commission
tout produit mal étiqueté ou annoncé faussement ou trompeusement sont illégaux et constituent des méthodes de concurrence déloyale et une conduite des pratiques commerciales déloyales et trompeuses.
Réglementation des chaussures en cuir
Si les chaussures que vous importez contiennent du cuir, alors ils relèvent de la partie 24 de la FTC (Federal Trade Commission) 16 CFR (Code of Federal Regulations) et réglementent l’étiquetage des produits en cuir.
Selon les règles, les déclarations inexactes sur les types de cuir, y compris, mais sans s’y limiter :, sont considérées comme trompeuses.
Par exemple, si les chaussures en cuir sont en cuir synthétique, l’étiquette ou les instructions du produit doivent indiquer que les chaussures ne sont pas en cuir. Au lieu de cela, vous devez utiliser les termes tels que cuir synthétique, cuir synthé vinyle, tissu enduit de vinyle et plastique.
En outre, les importateurs doivent utiliser avec soin les termes descriptifs suivants concernant les chaussures en cuir afin d’éviter d’induire les acheteurs en erreur.
Réglementation pour l’importation des Chaussures pour enfants aux États-Unis
le marché de chaussure ne cesse qu’à croitre aux États-Unis , cependant la loi de protection de consommation impose des exigences pour la sécurité des enfants et leur confort ( exp ,les chaussures ne devrait pas gêner les pas de l’enfant) , ne devait être construites avec des matières qui peuvent présenter un danger aux enfants.
Aux États-Unis les chaussures pour enfants doivent être certifié (CPC) et conforme aux exigences de la CPSIA ,
DocShipper Info
Info DocShipper : Les chaussures non certifiées importées aux États-Unis risque d’être saisis par la douane américain .Vous trouvez plus de renseignements supplémentaires sur la certification de conformité et de fiabilité dans notre article régulation-normes /tests-de-fiabilité-et-de-conformité
Que doit comporter un CPC
Le certificat de conformité des chaussures des enfants doit contenir obligatoirement les informations suivantes :
La description détaillée des chaussures,
Des informations détaillées sur l’importateur,
Lieu de fabrication et la date
Les coordonnées des personnes qui ont testé le produit.
Lieu (coordonnées sur le laboratoire du test) et la date du test, ou bien de la société de test tierce approuvée par la CPSC
- vous ne pouvez pas utiliser les rapports des lots des chaussures précédentes, ni les rapports de test fournis par votre fournisseur ,même si les chaussures ont été fabriquées avec les mêmes matériaux des chaussures précédentes , le nom sur le rapport de test doit contenir votre raison sociale ,
DocShipper Tip
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Les conditions d’Importation des chaussures pour enfant sur Amazon aux USA
Toutes chaussures vendues sur la plateforme Amazon doivent respecter les conditions de confirmées exigées par la CPSIA cité ci-dessus comme l’étiquetage, le test laboratoire.
Réglementation d’importation des chaussures en Europe
Réglementation d’importation des chaussures de travail en Europe
La loi sur la sécurité et la santé au travail SST en Europe exhorte les employeurs à prendre soin de la sécurité des employés. Les employeurs doivent fournir des EPI aux employés qui travaillent dans des lieux de travail à risque.
Exigences de test des chaussures de travail en Europe
l’Occupational Safety and Health Administration OSHA exige la conformité des chaussures aux normes ci-dessous :
ASTM F-2412-2005 , ASTM F-2413-2005,ANSI Z41-1999,ANSI Z41-1991,
pour les étiquetages, les mêmes conditions cités ci-dessus imposés par la réglementation des États-Unis,
La directive 94/11/CE précise que les étiquettes des chaussures doivent contenir des informations sur le matériau contenu dans la tige, la doublure, les chaussettes et les semelles extérieures des chaussures.
Pour les semelles, il ne faut mentionner que les matériaux constituant 80% de la surface ou du volume. En l’absence d’un sujet qui représente cette proportion, deux thèmes principaux doivent être mentionnés.
Les informations peuvent être communiquées par écrit pour un matériau spécifique, tel que le cuir, le textile ou autre, ou par l’utilisation de pictogrammes dans les notices d’utilisation et fiches techniques précitées.
Réglementation des chaussures en cuir
les chaussures fabriquées par le cuir son soumis à d’autres conditions que les autres matières, il est obligatoire de mentionner le type de cuir sur l’étiquette, et d’autres détails tels que le contenu matériel, la qualité ect. 
Si la chaussure est fabriquée avec du cuir non véritable il est nécessaire d’écrire sur l’étiquette : non-cuir ou similicuir .
Les exigences de la directive des EPI sur les chaussures de travail en Europe
les importateurs peuvent faire appel à un laboratoire test de conformité, pour tester les échantillons des chaussures pour être sûr qu’ils sont conformes à la directive sur les EPI,
la directive exige que touts les chaussures portes le marquage CE, et que sur l’étiquetage il faut marquer le détail de matières utilisées pour la fabrication de ces chaussures, il est préférable de créer un fichier d’étiquettes,
Le Règlement REACH sur les matières chimiques
Selon Le règlement reach (Regulation, Evaluation, Authorization, and Restriction of Chemicals) l’utilisation des matériaux lourds dans la fabrication des chaussures doit être limités, et il est tout à fait illégale de vendre fabriqué avec des quantités supérieur de matières chimiques que celle autorisé .
Le règlement de l’UE sur l’évaluation, l’autorisation et la restriction des produits chimiques REACH, limite les niveaux de produits chimiques, en particulier les métaux lourds et autres contaminants, dans tous les types de produits de consommation destinés au marché de l’UE, y compris les chaussures et les matériaux d’emballage . Les importateurs de chaussures doivent être conscients des matériaux utilisés dans leur fabrication et des matériaux potentiellement dangereux qu’ils peuvent contenir. Il est illégal de vendre des produits à des concentrations de substances réglementées qui dépassent les niveaux acceptables.
FAQ | Tout ce qu’il faut savoir sur l’importation des chaussures Aux USA et en UE [Guide complet]
Le choix du test dépend des matériaux et du marché cible (UE). Pour éviter les erreurs : 1) Identifiez précisément chaque composant : tige, doublure, semelle, accessoires métalliques. 2) Demandez à votre fournisseur la fiche technique matière (MSDS ou composition détaillée). 3) Vérifiez les substances à risque : métaux lourds, phtalates, colorants azoïques, chrome VI pour le cuir. 4) Faites valider votre plan de test par un laboratoire tiers accrédité. Astuce pratique : exigez que le devis du laboratoire mentionne explicitement la conformité REACH pour les chaussures et matériaux d’emballage.
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