Importer des vêtements de sport | Regulation & Normes | Europe et USA

Importer des vĂȘtements de sport | Regulation & Normes | Europe et USA

RĂ©glementation des vĂȘtements de sport en Europe

 

Vous envisagez d'importer des vĂȘtements de sport dans l'Union EuropĂ©enne ? Nous verrons dans cette premiĂšre partie l'ensemble des rĂ©glementations pour importer lĂ©galement au sein de l'UE : REACH, les exigences d'Ă©tiquetage, les tests en laboratoire et les risques de conformitĂ© lors de l'importation ou de la fabrication de vĂȘtements de sport.

 

REACH

La rĂšglementation REACH s'applique via l'Agence europĂ©enne des produits chimiques (ECHA), qui vise Ă  limiter la teneur en produits chimiques dangereux, mĂ©taux lourds et autres substances dangereuses dans les produits fabriquĂ©s, importĂ©s et vendus dans l'Union europĂ©enne, y compris les vĂȘtements de sport.

Les produits qui contiennent des quantitĂ©s excessives de substances chimiques restreintes enfreignent REACH et risquent d'ĂȘtre interdits par la Commission europĂ©enne. Les importateurs de vĂȘtements de sport doivent s'assurer que leurs produits sont conformes Ă  REACH avant d'importer dans l'UE.

Voici quelques exemples de substances rĂ©glementĂ©es que l'on pourrait retrouver sur les vĂȘtements de sport :

  • Cadmium
  • ComposĂ©s de l'arsenic
  • BenzĂšne
  • ChrysĂšne
  • FormaldĂ©hyde

 

Substances extrĂȘmement prĂ©occupantes (SVHC)

***La liste des substances extrĂȘmement prĂ©occupantes rĂ©glementĂ©es par REACH est mise Ă  jour chaque annĂ©e.

Par exemple, les substances actives contenues dans les biocides, qui sont des substances chimiques utilisĂ©es contre les mauvaises odeurs aprĂšs la transpiration et qui sont frĂ©quentes dans les vĂȘtements de sport, pourraient entrer dans la liste des substances Ă  vĂ©rifier. Notez que la plupart des substances actives incluses dans la SVHC sont celles qui relĂšvent Ă©galement du champ d'application de la directive sur les produits biocides (BPD).

 

Test en laboratoire

De nombreux fabricants et fournisseurs en Asie ne connaissent pas nécessairement les tests de conformité REACH et les procédures associées. Par conséquent, les importateurs devraient donner des instructions aux fabricants avant de lancer la production les produits.

Il est risquĂ© d'importer des produits dans l'UE avant de savoir que vos vĂȘtements de sport sont conformes Ă  REACH (ou non). Par consĂ©quent, il est prĂ©fĂ©rable de toujours faire tester vos produits en laboratoire avant l'importation.

Entreprises de test

Vous trouverez ici une liste de laboratoires proposant des tests REACH:

Frais

Le coĂ»t des tests de conformitĂ© REACH pour les vĂȘtements de sport dĂ©pend entiĂšrement du nombre d'articles et de la profondeur du test. En gĂ©nĂ©ral, les tests commencent Ă  200 $ par article.

 

Risques de conformité

Les vĂȘtements de sport sont souvent fabriquĂ©s Ă  l'aide de matĂ©riaux synthĂ©tiques, tels que le polyester et le nylon. Bien que rares, ces matĂ©riaux peuvent contenir des quantitĂ©s excessives de produits chimiques restreints, ce qui rend le produit dans son ensemble non conforme. En outre, les fermetures Ă  zip, les boutons, les bouchons et d'autres piĂšces peuvent Ă©galement contenir des quantitĂ©s excessives de mĂ©taux lourds, tels que le plomb ou le nickel.

 

Directive sur les Ă©quipements de protection individuelle (EPI)

Les vĂȘtements de sport qui servent de protecteurs contre les chocs, les chutes ou toute forme de coup externe, comme les Ă©quipements de protection pour le kickboxing ou l'escrime, peuvent ĂȘtre classĂ©s dans la catĂ©gorie des EPI. Cela signifie parfois que la directive sur les Ă©quipements de protection individuelle (EPI) est applicable.

Cependant, selon nos recherches, tous les équipements de protection sportive ne sont pas classés comme EPI. Par exemple, les gants de boxe ne sont pas des EPI, tandis que les "gants de sac", qui sont conçus pour protéger l'utilisateur, sont classés comme EPI.

La Commission EuropĂ©enne exige que les produits de vĂȘtements de sport classĂ©s comme produits EPI respectent les exigences de la directive en question. Les autres documents requis comprennent la dĂ©claration de conformitĂ© et les fichiers techniques.

Essais en laboratoire d'EPI

Il existe diffĂ©rents types de normes de test pour les vĂȘtements de sport EPI. Par exemple, les normes de test des Ă©quipements de protection des arts martiaux sont diffĂ©rentes des normes applicables aux sports Ă  roulettes. Les importateurs doivent faire tester leurs Ă©quipements de protection en laboratoire avant de les mettre sur le marchĂ© europĂ©en.

Nous listons ici quelques exemples de normes EN :

  • EN 13277 - Équipement de protection pour les arts martiaux
  • EN 14120 - VĂȘtements de protection - Protections poignets, paumes, genoux et coudes pour les utilisateurs d'Ă©quipements de sport Ă  roulettes
  • EN 15613 - Protections genoux et coudes pour les sports en salle

Entreprises de test d'EPI

 

Marquage CE (Communauté Européenne)

La directive EPI exige que tous les produits portent le marquage CE, qui doit ĂȘtre apposĂ© de maniĂšre permanente. Notez qu'il est toujours prĂ©fĂ©rable de fournir une Ă©tiquette numĂ©rique CE au fournisseur, car il peut utiliser un format incorrect ou manquer l'Ă©tiquette.

Vous devez également spécifier les dimensions, la position, la couleur et l'impression de l'étiquetage, à la fois pour le produit, l'emballage et le manuel d'utilisation.

Directive sur la sécurité générale des produits (DSGP)

La directive sur la sĂ©curitĂ© gĂ©nĂ©rale des produits (DSGP) fournit une batterie de directives gĂ©nĂ©rales de sĂ©curitĂ© pour tous les produits vendus dans l'UE, mĂȘme si aucune norme EN obligatoire spĂ©cifique ne s'applique.

La DSGP exige que tous les produits importés et vendus dans l'Union européenne ne nuisent pas au corps humain. Les importateurs doivent effectuer une évaluation des risques et créer la documentation pertinente, en tenant compte des risques potentiels pour les consommateurs, y compris les enfants.

En ce qui concerne les vĂȘtements de sport, il est important d'Ă©valuer si le produit prĂ©sente des risques pour la sĂ©curitĂ© du porteur ou des personnes autour. C'est le cas mĂȘme si aucune norme spĂ©cifique ne s'applique au produit. Vous devez toujours faire preuve de bon sens lors de la conception de produits de vĂȘtements de sport et prendre en compte tous les dangers potentiels.

Normes EN

Les normes EN sont généralemen à suivre, sauf si elles sont explicitement prescrites par un rÚglement spécifique. Les importateurs peuvent choisir d'adhérer aux normes EN pour leurs produits importés ou de traiter ces normes comme des directives de sécurité pour la sécurité des produits.

Exemples de normes EN pertinentes pour les vĂȘtements de sport

  • EN ISO 20932-1 - DĂ©termination de l'Ă©lasticitĂ© des tissus. Tests de bandelettes
  • EN ISO 20320 - VĂȘtements de protection Ă  utiliser en snowboard

Test EN

L'essai des normes EN est une pratique courante pour les produits généraux importés dans l'UE. Par conséquent, les importateurs peuvent organiser ces tests auprÚs de sociétés de test en laboratoire telles que :

 

RĂ©gles d'Ă©tiquetage en Europe

Si les produits de vĂȘtements de sport contiennent plus de 80% en poids de fibres textiles, telles que des t-shirts ou des pantalons de yoga, vos produits doivent ĂȘtre Ă©tiquetĂ©s avec la bonne composition de fibres (par exemple, 100% coton ou 100% polyester).

*Les Ă©tiquettes contenant des fibres doivent ĂȘtre cousues d'une maniĂšre appropriĂ©e pour ĂȘtre en rĂ©gle.

Vous devriez Ă©galement envisager d'avoir le contenu suivant sur les Ă©tiquettes, qui doivent ĂȘtre apposĂ©es de façon permanente sur le produit :

  • Composition des fibres
  • Instructions d'entretien
  • Langue officielle de l'État membre

Certains États membres de l'UE exigent que les produits portent des Ă©tiquettes d'entretien et des Ă©tiquettes de taille. Nous vous recommandons de les ajouter aux produits.

Parties non textiles d'origine animale

Si vos produits ont des composant comme du cuir : des gants de fitness en cuir, qu'il s'agisse de cuir véritable ou de faux cuir, vous devez le préciser sur l'étiquette.

Fichier d'Ă©tiquette

Avant de pouvoir commencer Ă  produire en masse votre produit, vous devez fournir un fichier graphique vectoriel Ă  votre fournisseur, gĂ©nĂ©ralement au format .ai ou .eps, montrant le contenu des Ă©tiquettes et comment elles doivent ĂȘtre cousues ou imprimĂ©es sur le produit et l'emballage du produit.

Informations sur l'Ă©tiquette

Les importateurs doivent fournir les informations suivantes aux fabricants / fournisseurs:

  • SpĂ©cifications de l'Ă©tiquette
  • MatĂ©riaux des Ă©tiquettes
  • Couleur
  • MĂ©thodes de point

Nous suggérons aux importateurs d'inclure des graphiques d'étiquettes d'entretien dans le pack technique fourni aux fabricants / fournisseurs.

RĂ©glementation des vĂȘtements de sport aux Etats-Unis

 

Vous ĂȘtes sur le point d'importer ou de fabriquer des vĂȘtements de sport aux États-Unis? Dans cette partie nous aborderons tout ce que vous devez savoir sur les exigences d'Ă©tiquetage des vĂȘtements de sport, les normes ASTM, les tests en laboratoire, les rĂ©glementations en matiĂšre d'inflammabilitĂ©, les restrictions de substances, etc.

 

Loi sur les tissus inflammables: FFA

Le Flammable Fabrics Act (FFA), Ă©galement connu sous le nom de 16 CFR (Code of Federal Regulation) Part 1610, est appliquĂ© par le CPSC et Ă©tablit des exigences d'inflammabilitĂ© pour les vĂȘtements potentiellement hautement inflammables, y compris les vĂȘtements de sport fabriquĂ©s ou importĂ©s aux États-Unis.

Classification

Notez que la FFA ne s'applique pas aux produits de vĂȘtements de sport qui sont constituĂ©s des matĂ©riaux suivants:

  1. Tissus à surface unie d'un poids de 2,6 onces par mÚtre carré
  2. Tout tissu fait d'acrylique, de modacrylique, de nylon, d'oléfine, de polyester et de laine, quel que soit le type de surface (c.-à-d. Fibres unies ou en relief) et le poids du tissu.

*Il est Ă  noter que la plupart des vĂȘtements de sport sont faits de tissus synthĂ©tiques, tels que le nylon et le polyester.

Test FFA

Afin de clarifier la classification des matĂ©riaux de vos produits de vĂȘtements de sport, vous pouvez contacter un laboratoire de test approuvĂ© par le CPSC tel que QIMA, SGS ou Intertek et, si FFA s'applique Ă  votre produit, soumettre des Ă©chantillons de tissu pour des tests en laboratoire.

Vous trouverez l'ensemble des laboratoirs accrédités par le gouvernement sur le lien suivant : List of CPSC-Accepted Testing Laboratories (site en Anglais)

 

Certificat général de conformité (GCC)

Les fabricants et importateurs de vĂȘtements de sport qui relĂšvent du champ d'application de la FFA doivent Ă©galement prĂ©parer un GCC (General Certificate of Conformity).

Le GCC représente une déclaration qui certifie que le produit a été testé en laboratoire et est conforme à toutes les normes de sécurité pertinentes.

Voici un résumé des informations que vous devez inclure:

  1. Nom et description du produit
  2. Liste des rÚgles de sécurité CPSC et des normes ASTM applicables
  3. Le nom de votre entreprise
  4. Coordonnées: adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone
  5. Nom de la personne détenant le rapport d'essai
  6. Date (mois, année) et lieu (ville, pays) de production
  7. Date (mois, année) et lieu (ville, pays) du test du produit
  8. Société de test tierce, personne de contact, e-mail, numéro de téléphone et adresse

 

Normes ASTM

L'ASTM (American Society for Testing and Materials) Ă©labore des normes techniques pour une large gamme de matĂ©riaux et de produits. Il n'est pas toujours obligatoire qu'un produit soit conforme aux normes ASTM. Cependant, les normes ASTM constituent une rĂ©fĂ©rence pour les fabricants et les importateurs pour viser Ă  atteindre des normes de sĂ©curitĂ© et de qualitĂ© Ă©levĂ©es pour leurs produits de vĂȘtements de sport.

Étiquetage du textile aux Etats-Unis

Le gouvernement fĂ©dĂ©ral amĂ©ricain exige que tous les vĂȘtements importĂ©s, y compris les vĂȘtements de sport, doivent porter une sorte d'Ă©tiquettes fixĂ©es en permanence, que ce soit sous la forme d'Ă©tiquettes en polyester ou de mots imprimĂ©s. La composition des fibres et les instructions d'entretien doivent Ă©galement ĂȘtre affichĂ©es sur les Ă©tiquettes.

Informations sur l'Ă©tiquette

Voici les articles que les importateurs doivent prĂȘter le plus d'attention afin de crĂ©er leur propre Ă©tiquetage:

  • Informations sur l'importateur ou le fabricant
  • Composition des fibres (par exemple 100% polyester)
  • Étiquettes d'entretien ASTM (lien)
  • langue Anglaise

Fichier d'Ă©tiquette

Afin de faciliter le processus de production, assurez-vous de créer un fichier rassemblant toutes les informations sur les étiquetages et partagez-le avec votre fabricant avant de démarrer la production en série.

 

Proposition 65 de la Californie

La Proposition 65 de la Californie est une rĂ©glementation d'État mise en Ɠuvre par le California Office of Environmental Health Hazard Assessment afin de sensibiliser le public Ă  la sĂ©curitĂ© des produits de consommation et d'informer les citoyens sur les substances chimiques dangereuses, qui pourraient provoquer le cancer ou une toxicitĂ© pour la reproduction. Cela comprend Ă©galement les tissus, les composants (par exemple les fermetures Ă  glissiĂšre et les boutons), les teintures et les encres d'impression utilisĂ©es pour fabriquer des vĂȘtements de sport.

Les importateurs veillent à ce que les produits qu'ils envisagent d'importer ne contiennent pas de quantités excessives de substances chimiques réglementées.

Exemples de substances réglementées

  • Conduire
  • Cadmium
  • Mercure
  • Phtalates

Autres informations pour les États-Unis

VĂȘtements de sport pour enfants: CPSIA

La CPSIA rĂ©glemente les produits de consommation principalement destinĂ©s aux enfants jusqu'Ă  12 ans fabriquĂ©s, importĂ©s et vendus aux États-Unis. Cela comprend Ă©galement les vĂȘtements de sport et les accessoires destinĂ©s aux enfants appartenant Ă  la mĂȘme tranche d'Ăąge.

Exigences

  • Tests de laboratoire tiers requis
  • Certificat de produit pour enfants (CPC) requis
  • Étiquette de suivi requise

Vous pouvez en savoir plus sur les exigences de la CPSIA pour les vĂȘtements pour enfants sur le site officiel : CPSIA (Site en anglais)

 

Pays d'origine

Pour les produits importĂ©s, les lois fĂ©dĂ©rales exigent qu'ils portent les Ă©tiquettes du pays d'origine. Les Ă©tiquettes du pays d'origine doivent ĂȘtre cousues sur les vĂȘtements de sport de maniĂšre permanente.

Exemples

  • FabriquĂ© en Chine
  • FabriquĂ© au Vietnam
  • FabriquĂ© au Mexique
  • FabriquĂ© en Italie
  • FabriquĂ© aux États-Unis

Fichier d'Ă©tiquette

La création d'un fichier contenant toutes les exigences d'étiquetage facilite le processus de production et évite que des erreurs ne se produisent dans les graphiques d'étiquetage ou la description de la composition.

 

L'emballage du produit

Les importateurs doivent Ă©galement s'assurer que l'emballage de leurs produits est conforme aux normes applicables. Vous trouverez ci-dessous quelques exemples de restrictions d'emballage.

Restrictions relatives aux métaux lourds

La plupart des réglementations américaines sur l'emballage des produits fixent des limites aux niveaux de métaux lourds pour les matériaux d'emballage.

Les importateurs doivent faire des déclarations claires aux fournisseurs d'emballages les avertissant de la quantité acceptable de métaux lourds dans des matériaux comme les colorants et les encres d'imprimerie.

Pour évaluer si votre emballage est conforme à ces normes, vous devez contacter une société de test en laboratoire telle que SGS ou Intertek.

Exigences d'Ă©tiquetage

Tous les symboles et marques de conformitĂ© du produit applicables ou requis doivent ĂȘtre clairement imprimĂ©s, cousus ou attachĂ©s Ă  l'emballage.

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