Lettre de crédit Quoi Comment Pour qui

Lettre de crédit : Quoi, Comment, Pour qui?

Un grand nombre d'entre vous ont dû faire face au terme Lettre de Crédit (Letter of Credit).

Que ce soit en traitant avec une compagnie maritime (on demande souvent que le connaissement se fasse rapidement) car l'envoi peut se faire sous lettre de crédit (L/C).
Dans ce milieu, entre les agents et les transitaires, le terme est utilisé chaque jour.

A savoir que :

  • Une lettre de crĂ©dit peut aussi s'appeler crĂ©dit documentaire
  • Une lettre de crĂ©dit est le principal moyen de paiement dans le commerce internationale
  • Par dĂ©faut, une lettre de crĂ©dit est irrĂ©vocable

Pourquoi utiliser la lettre de crĂ©dit, quelle est sa nĂ©cessitĂ©, d'oĂč vient-elle et Ă  qui est-elle destinĂ©e ?

Le fonctionnement d’une lettre de crĂ©dit

Tout commence simplement, avec un acheteur et un vendeur qui concluront un deal.

Contrat et accord

Ces deux fournisseurs sont parfois étrangers l'un pour l'autre, et ne sont pas obligatoirement habitués aux question de transaction. Souvent le délai de livraison des marchandises (parfois 30 à 40 jours pour du fret maritime) les exportateurs ont besoin de recevoir l'argent (montant conclu au préalable) avant que les marchandises arrivent à destination. Il faut donc trouver cette solution.

Ci-dessous, vous trouverez un schéma résumant de façon simple les différentes étapes du processus de Lettre de crédit :

Shéma Lettre de crédit

La lettre de crédit, il est vrai, et c'est ce qui fait sa popularité, permet que la transaction passe par la banque. Ainsi, le niveau de confiance et de confort pour les différents acteurs est assez élevé pour éviter certaines suspicions

Remarque DocShipper : Ce qui concerne les transactions peut Ă©videmment faire peur de par son caractĂšre inconnu. Nous comprenons en effet que la 🚚 | ✈ | 🚱 Logistique internationale et ses diffĂ©rentes sous-parties. Nous vous invitons donc Ă  lire notre page sur le sujet.

Précisions sur la lettre de crédit

La lettre de crĂ©dit ou crĂ©dit documentaire prend la forme d'un accord avec une banque au nom de l'importateur. Cette promesse confirme que le vendeur (l'exportateur) recevra la somme dĂ©finissant l'accord. Toutefois, les documents requis pour cette opĂ©ration doivent ĂȘtre amenĂ©s par le bĂ©nĂ©ficiaire dans un temps imparti.

La Chambre de commerce internationale a mis en place un code rĂ©gissant le crĂ©dit documentaire. Ceci est appelĂ© UPC600 de l'anglais Uniforms Customs and Practice.  Cela correspond Ă  l'instruction donnĂ©e par la banque de l’acheteur Ă  la banque Ă©trangĂšre de l'exportateur. DiffĂ©rents critĂšres y sont dĂ©finis, dont le paiement des fonds en bonne et due forme. On voit alors se crĂ©er une liste, qu'Ă©crit le demandeur, dans laquelle il conditionne l'opĂ©ration.

Conseil DocShipper : Je viens d'énoncer le connaissement (Bill of Lading), document de renom dans le commerce international. C'est pour cette raison que nous avons écrit un article sur le sujet  : Tout savoir sur le connaissement

La banque de l'acheteur doit alors émettre le crédit documentaire et le transmettre à la seconde banque. Parfois, une troisiÚme banque rentrer dans le processus : Banque de confirmation à la demande de l'exportateur. Comme son nom le laisse deviner, son rÎle est de confirmer la validité du document.

Si tout se passe comme prĂ©vu, la Banque de confirmation garantit le versement quoiqu'il arrive. Ainsi, l'exportateur va alors s'occuper de la mise en place des biens et des documents (en se basant sur la liste du demandeur ci-dessus). AprĂšs l’expĂ©dition, le vendeur devra fournir les copies de chaque document (en accord avec les instructions) Ă  sa banque. Cette banque se chargera d'une vĂ©rification souvent assez poussĂ©e. Le but de l'opĂ©ration est surtout de vĂ©rifier que les documents sont accord avec les spĂ©cificitĂ©s de l'accrĂ©ditif. NĂ©anmoins, aucune vĂ©rification supplĂ©mentaire sera faite au sujet de la cargaison (Est-elle bien sur le bateau?).

transport maritime

Le connaissement, soit le document le plus important car fait office de titre de propriété, est la plupart du temps négociable lorsqu'on est dans un cas de transactions de crédit documentaire. La somme convenue au préalable est ensuite versée par la banque au vendeur aprÚs mûre vérification de la liasse documentaire. Si toutefois les documents sont conformes, tout se passe comme prévu à propos de la somme versée.

La banque désignée envoie ensuite tous les documents à la banque émettrice qui vérifie les détails par rapport aux conditions de l'accréditif et, lorsque tout est bon elle effectuera le versement. La banque émettrice informe alors l'acheteur que l'expédition a été effectuée et qu'il possÚde tous les documents. L'acheteur s'occupe donc de payer la banque émettrice. Quand cette derniÚre reçoit le paiement, elle s'occupe du connaissement pour que la marchandise soit libre.

Vous savez maintenant comment se déroule le processus !

Extension de la lettre de crédit

Parfois, il faut rallonger la durer de la lettre de crĂ©dit. Les raisons sont diverses. Alors, l'expĂ©diteur et l'importateur devront Ă©tablir le contact avec la banque Ă©mettrice. Cette derniĂšre devra ĂȘtre convaincue par votre cas. Elle dĂ©cidera ensuite que la prolongation soit ou non effective.

Ci-dessous sont listées les principales raisons :

- La marchandise n'est pas prĂȘte Ă  temps
- Le bĂąteau a du retard ou n'est plus disponible
- ContrÎle de la douane inopiné
- Conteneur indisponible
- La procédure de certificat d'inspection n'est pas terminée

Obstacles ProblĂšmes

Types de lettres de crédit

Lettre de crédit commerciale

Une LC standard appelée aussi crédit documentaire

 

Lettre de crédit Import/export

La mĂȘme LC devient une LC d'exportation ou d'importation selon l'utilisateur. L'exportateur la qualifiera de lettre de crĂ©dit d'exportateur tandis qu'un importateur la qualifiera de lettre de crĂ©dit d'importateur.

 

Lettre de crédit transferable

Une lettre de crédit qui permet à un bénéficiaire de transférer tout ou partie du paiement à un autre fournisseur de la chaßne ou à tout autre bénéficiaire. Cela se produit généralement lorsque le bénéficiaire n'est qu'un intermédiaire pour le fournisseur réel. Cette lettre de crédit permet au bénéficiaire de fournir ses propres documents mais de transférer l'argent plus loin.

 

Lettre de crédit non transferable

Une lettre de crédit qui ne permet pas le transfert d'argent à des tiers. Le bénéficiaire est le seul destinataire de l'argent et ne peut pas utiliser la lettre de crédit pour payer quelqu'un d'autre.

 

Lettre de crédit révocable

Une LC que la banque émettrice ou l'acheteur peut modifier à tout moment sans notification au vendeur/bénéficiaire. Ce type de lettre n'est pas utilisé fréquemment car le bénéficiaire ne bénéficie d'aucune protection.

 

Lettre de crédit irrévocable

Une LC qui ne permet pas Ă  la banque Ă©mettrice d'apporter des modifications sans l'approbation de toutes les parties.

 

Lettre de crédit de réserve

Une lettre de crédit qui assure le paiement si l'acheteur ne paie pas. AprÚs avoir rempli toutes les conditions de la SBLC, si le vendeur prouve que le paiement promis n'a pas été effectué. Dans cette situation, la banque paiera le vendeur. En bref, elle ne facilite pas une transaction mais garantit le paiement. Elle est assez semblable à une garantie bancaire.

 

Lettre de crédit confirmée

que le vendeur ou l'exportateur acquiert la garantie de paiement auprÚs d'une banque de confirmation (également appelée deuxiÚme banque). Cette mesure vise principalement à éviter le risque de non-paiement de la part de la premiÚre banque.

 

Lettre de crédit non confirmée

Une lettre de crédit qui n'est assurée que par la banque émettrice et qui ne nécessite pas de garantie de la deuxiÚme banque. La plupart des lettres de crédit sont des lettres de crédit non confirmées.

 

Lettre de crédit renouvelable

Lorsqu'une seule lettre de crĂ©dit est Ă©mise pour couvrir plusieurs transactions au lieu d'Ă©mettre une lettre de crĂ©dit sĂ©parĂ©e pour chaque transaction, on parle de lettre de crĂ©dit renouvelable. Elles peuvent ĂȘtre classĂ©es en deux catĂ©gories : en fonction du temps (cumulatif ou non cumulatif) et en fonction de la valeur.

 

Lettre de crédit Clause Rouge

Une lettre de crédit qui paie partiellement le bénéficiaire avant que les marchandises ne soient expédiées ou que les services ne soient exécutés. L'avance est payée contre la confirmation écrite du vendeur et le reçu.

 

Lettre de crédit Clause Verte

Une LC qui verse une avance au vendeur non seulement contre l'engagement écrit et un reçu, mais aussi une preuve de l'entreposage des marchandises.

 

Lettre de crédit - Paiement différé

Une LC qui assure le paiement aprÚs une certaine période. La banque peut examiner les documents à l'avance, mais le paiement au bénéficiaire est effectué aprÚs l'expiration du délai convenu. Il est également connu sous le nom de LC d'utilisation.

 

Lettre de crédit - Paiement non différé

Une lettre de crĂ©dit oĂč la banque Ă©mettrice paie directement le bĂ©nĂ©ficiaire et demande ensuite Ă  l'acheteur de rembourser le montant. Le bĂ©nĂ©ficiaire ne peut pas interagir avec l'acheteur.

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