Règlements sur les gants aux Etats-Unis 🇺🇸 [Guide Complet]

Les accidents du travail touchent le plus souvent les mains. Selon certaines statistiques, c'est le taux le plus élevé par rapport aux autres parties du corps.

Nos mains doivent être protégées, car elles subissent de nombreuses agressions, en étant soumises à des risques variés dépendant du secteur d’activité. Pour garantir la sécurité de chacun et le respect des normes, il faut donc choisir des gants de protection adaptés aux dangers rencontrés par les utilisateurs. La réglementation n’étant pas la même dans tous les pays, nous faisons dans cet article un focus sur le cas des États-Unis.

Vous trouverez à la fin de cet article une FAQ, toutefois Docshipper reste à votre disposition pour plus d’informations.

Safety Work Gloves l’OSH Act

Afin de protéger la sécurité des travailleurs, la loi sur la sécurité et la santé au travail a été créée. (loi SST)

Cette loi oblige les employeurs à fournir à leurs travailleurs un milieu de travail sécuritaire, sans danger et leur garantir une sécurité physique personnelle sur le lieu de travail en fournissant l’équipement de protection nécessaire, (gants, masques ou bouchons d’oreille) afin de prévenir les méfaits causés par l’exposition aux produits chimiques, les chutes ou tout autre danger lié à l’utilisation d’appareils dangereux.

Plus précisément, si un lieu de travail présente un danger sur une partie sensible des travailleurs, les employeurs doivent veiller à ce que les employés portent une protection appropriée. (gants et des couvre-bras).

Risques professionnels

L’OSH recommande aux employeurs de prendre des mesures pour prévenir des blessures suivantes chez leurs travailleurs :

Absorption cutanée des substances nocives
Brûlures chimiques ou thermiques
Dangers électriques
Contusions
Abrasions
Réductions
Perforations
Fractures
Amputations

Les employeurs doivent sélectionner différents types de gants afin de protéger leurs employés de tous types de dangers.

Voici quelques exemples d'éléments qui peuvent avoir un impact sur le choix des gants lors du travail.

Manipulation de produits chimiques
Nature du contact (immersion totale, éclaboussures et autres)
Persistance du contact avec des substances potentiellement dangereuses
La zone à protéger (main seulement, avant-bras, bras)
Exigences de préhension (sec, humide, huileux)
Protection thermique
Taille et confort
Exigences en matière d’abrasion et de résistance

Types de gants de sécurité

Les gants faits de matériaux différents peuvent remplir différentes fonctions en ce qui concerne la prévention des différents types de risques sur le lieu de travail. En général, on reconnaît plusieurs types de gants :

Gants isolants en caoutchouc
Gants résistants aux produits chimiques et liquides
Gants en tissu enduit et tissu
Gants en cuir, toile ou maille métallique

Normes de sécurité relatives aux gants de travail

Ci-dessous, vous trouverez les règles générales d’utilisation des vêtements de travail de l’OSH, y compris les gants et la protection des mains :

OSH 1910.138 – Exigences générales et sélection (y compris la protection des mains)
OSH 1910.137 – Gants et manchons isolants en caoutchouc, équipement de protection électrique

Risques

Les gants de travail fabriqués à l’extérieur des États-Unis ne sont pas exclusivement conçus pour répondre aux normes et aux exigences de la LSST. Si l'on prend l'exemple des gants de travail conçu pour le marché chinois, on constate qu'ils sont aisément disponibles sur les plateformes en ligne, mais ne sont pas conçus pour être conformes aux normes de sécurité américaines. Vous devez demander des rapports d’essais en laboratoire à votre fabricant ou adresser des échantillons de gants pour des essais de sécurité avant d’acheter des gants de travail auprès d’un fournisseur à l’extérieur des États-Unis.

Flammable Fabrics Act (FFA)

La réglementation sur les tissus inflammables a été signée par le Congrès dans le but de réglementer les matériaux hautement inflammables utilisés dans l’industrie du vêtement aux États-Unis.

La plupart des produits à gants sont exemptés de la Loi, sauf les gants de plus de 14 pouces ou attachés à un vêtement. Ce type de gants est de catégorie EPI, (équipement de protection individuelle) ils offrent une protection supplémentaire contre les éclaboussures ou l’immersion.

Certificat général de conformité (GCC)

Les gants que vous importer aux États-Unis sont assujettis à la Flammable Fabrics Act (ou à d’autres règlements de la CPSC), la Consumer Product Safety Commission des États-Unis impose le GCC qui démontre la conformité des produits.

Lors d'une vente, l'importateur ou le fabricant doit joindre ce certificat avec le produit.

Normes ASTM

Les règles et les normes de l’American Society for Testing and Materials (ASTM) reconnues à l’échelle internationale, y compris les restrictions relatives aux substances, sont habituellement volontaires, mais elles constituent une référence si l'on veut des standards de sécurité et de qualité élevées.

Essais ASTM

Les entreprises asiatiques fournissent rarement des rapports de tests ASTM ; les importateurs peuvent contacter une société de tests de laboratoire comme Bureau Veritas ou TUV afin d'évaluer la conformité de vos produits avec les normes pertinentes.

Comment gérer les vêtements textiles ?

Tous les produits textiles importés ou fabriqué aux États-Unis doivent porter une étiquette textile attestant sa composition. Cette étiquette ressemble à un patch en nylon.

Si les produits textiles sont vendus par paires, (des gants ou chaussettes), une seule partie de la paire doit être marquée.

La Federal Trade Commission (FTC) des États-Unis et le Custom Service Regulations exigent l’étiquetage correct des produits. En particulier, la FTC exige que l’étiquetage des produits à gants comporte les informations suivantes :

Teneur en fibres
Pays d'origine (C/O)

Pays d’origine

Le Code of Federal Regulations stipule que tout produit fabriqué par des fabricants étrangers ou canadiens soit correctement étiqueté avec la marque du pays d’origine (COO).

L’étiquette doit être placée à un endroit bien à la vue du client avec les insignes : "Fabriqué en Chine" et "Fabriqué en Thaïlande" par exemple.

Fichier étiquette

Les gouvernements fédéraux et des États ont des réglementations strictes concernant l’étiquetage des produits aux États-Unis. Par conséquent, les importateurs devraient également traiter le contenu de l’étiquette avec un soin particulier. Les importateurs doivent donc créer un dossier spécifique afin de traquer toutes les informations importantes et requises pour les étiquettes des produits.

Emballage du produit

Pour correspondre à un standard de sécurité, les importateurs et les fabricants sont dans l'obligation de réaliser des tests de laboratoire afin d'éviter des problèmes de conformité de l'emballage du produit.

Restrictions relatives aux métaux lourds

Aux États-Unis, chaque État possède des lois différentes qui régulent les niveaux de métaux lourds comme le plomb, le cadmium et le mercure contenus dans les matériaux d’emballage, les colorants et les encres d’imprimerie.

Exigences en matière d’étiquetage

Les importateurs peuvent également être tenus que l’emballage démontre clairement toute marque de conformité applicable et/ou le pays d’origine ainsi que d’autres étiquettes.

Règlement sur le cuir

Lorsque vous importez des gants en cuir aux États-Unis, faites attention aux règles d'étiquetage. La FTC (Federal Trade Commission) ainsi que les 16 CFR (Code of Federal Regulations), établissent des règles/exigences d’étiquetage sur le marché.

Selon le règlement, déformer la composition et le contenu du cuir est interdit y compris, ce qui suit :

le genre
la note
la qualité
le contenu matériel
l'épaisseur
l'état de service
la durabilité

Par exemple, si la totalité ou une partie de vos gants en cuir sont en cuir non véritable, il vous faudra les étiqueter et informer les clients que ce n’est pas en cuir véritable. Au lieu de cela, vous devriez utiliser des mots tels que pas de cuir, similicuir, vinyle, tissu enduit de vinyle ou plastique.

Autres régulations

Californie Proposition 65

Le California Office of Environmental Health Hazard Assessment (OEHHA) met à jour chaque année la liste des produits chimiques visés par la California Proposition 65, car ces produits chimiques se trouvent sur le marché américain. Il est prouvé qu’ils sont nocifs pour le corps humain et pourraient entraîner un cancer ou d’autres défauts. Donc il y à une réglementation sur les gants aussi.

910 types de produits chimiques toxiques son reconnu à ce jour par la proposition. La Proposition 65 de l'État de Californie exige que tous les produits fabriqués ou importés ne contiennent pas de substances chimiques.

Les importateur ou fabricant qui vendent des produits non convenables devra payer une amende maximale de 2500 $ par jour et devra procéder à des rappels de produits.

Exemples de contenu restreint :

Cadmium
Plomb
Phtalates
Chrome hexavalent

California Proposition 65 Essais en laboratoire

Avec la Proposition 65, les importateurs doivent impérativement contacter des sociétés d’analyse de laboratoire pour tester le produit. Avec cette initiative, ils auront la possibilité d’importer sur le marché américain.

Les importateurs doivent passer par d'autres organismes pour bénéficier de rapports d'essais California 65 Lab, car trop souvent, les usines des fabricants des pays exportateurs ne sont pas équipées des dispositifs nécessaires.

Coûts de mise à l’essai

Pour tester vos produits dans le laboratoire California, ne compté pas moins 200 $, mais ce prix peut augmenter en fonction de l’entreprise individuelle, le forfait de service que vous choisissez et les spécifications des produits.

Étiquetage d’avertissement

Les tests ne sont pas obligatoires pour respecter la Proposition 65 de la Californie. Vous pouvez choisir d’apposer une étiquette de mise en garde sur votre produit, votre emballage ou bien de vérifier le contenu de vos gants afin de ne pas aller au-delà des limites fixées par la proposition, grâce à un test en laboratoire.

FAQ | Règlements sur les gants aux États-Unis [Guide Complet]

Comment enlever ses gants en toute sécurité ?

Insérer deux doigts de la main gauche sous le gant de la main droite, du côté de la paume. Avec la main gauche, retourner le gant sur la main droite pour couvrir la boule. Terminer le retrait du gant de la main droite en saisissant l'ensemble avec la main gauche.

Les gants résistants aux coupures protègent-ils vraiment?

Les gants résistants aux coupures sont conçus pour protéger vos mains contre les coupures lorsque vous travaillez avec des outils coupants comme des couteaux, ou des matériaux tranchants tels que le métal. Tous les gants résistants aux coupures ne sont pas créés égaux, et c'est une bonne chose selon la gravité des risques auxquels vous faites face.

Comment bien choisir ses gants de protection ?

Il est essentiel de choisir la bonne taille de gants de sécurité, en fonction du relevé précis de la taille de la main du salarié. Des gants trop grands peuvent diminuer la dextérité, c’est-à-dire la précision avec laquelle l’utilisateur peut manipuler des objets. À l’inverse, des gants trop serrés sont inconfortables et peuvent bloquer la circulation sanguine. Un gant de protection est un équipement de protection individuelle conçu pour protéger la main ou une partie de la main, voire le bras et l’avant-bras, contre certains dangers. Il doit garantir à la fois la sécurité et le confort de l’utilisateur, tout en lui permettant d’être efficace dans son travail. Les gants de protection doivent être adaptés au travail de l’utilisateur. Des tâches précises nécessitent par exemple une certaine dextérité, et devront donc être effectuées avec des gants relativement fins, et d’autres une forte adhésivité, comme les travaux de manutention par exemple.

Conseil DocShipper : Nous vous aidons sur l'ensemble de la procédure d'approvisionnement alors n'hésitez pas à nous contacter si vous avez la moindre question !

Vous avez du mal à trouver le produit ? Appréciez nos services de sourcing, nous trouvons directement le fournisseurs adéquates pour vous !
Vous n'avez pas confiance en votre fournisseur ? Faites appel à nos services d'audit d'entreprise pour vérifier que ce n'est pas une arnaque !
Vous souhaitez contrôler la production ? Demandez à nos experts de faire un contrôle qualité des produits
Vous n'êtes pas sur que vos produits soient aux normes ? Contactez notre département pour une vérification des certificats et des normes
Vous avez besoin d'aide sur la partie logistique ? Notre département de fret international vous accompagne jusqu'à la livraison dans votre entrepôt
Vous ne savez pas comment gérer la distribution de vos produits ? Faites appel à nos services 3PL (gestion de stock, préparation de commandes et livraison B2C)

DocShipper Sourcing | Approvisionnement - Contrôle qualité - Logistique

Alibaba, Dhgate, made-in-china... Beaucoup connaissent des sites internet pour s'approvisionner en Asie mais combien tombe sur une arnaque ?! Il est très risqué de payer un fournisseur Asiatique à l'autre bout du monde en se basant uniquement sur des promesses ! DocShipper vous propose des services d'approvisionnement complet intégrant les besoins logistiques : achat, contrôle qualité, personnalisation, obtention des license, transport...

Nº1 Francophone

Réponse sous 24h

Logistique & sourcing

Règlements sur les gants aux Etats-Unis 🇺🇸 [Guide Complet]

Règlements sur les gants aux Etats-Unis 🇺🇸 [Guide Complet]