DocShipper a fait pour vous un guide qui vous expliquera comment le fait de créer un contrat de fabrication avec un fournisseur en Asie. Ce document peut atténuer voir même effacer les problèmes juridique quant à la production de votre futur produit. Mais avant ça, nous allons vous expliquer pourquoi c’est si important de rédiger ce type de contrat. A noté que peu importe si le pays a un système juridique "sérieux ou non", les contrats sont conseillés. Voici les 3 raisons:
- La clarté: pensez à rédiger le contrat dans la langue du pays dans lequel vous fabriquez vos produits. Tout sera compris et clair, ca évitera les erreurs de fabrication. Mais aussi pour certaines clauses, par exemple, chaque jour de retard équivaut à un montant à dédommager. A savoir que la plupart des litiges entre fabricants et acheteurs provient d'un simple problème de compréhension.
- La prévention: un contrat de fabrication qui tient la route, qui contient des clauses cohérentes poussera le fournisseur à respecter ses clauses et non à les transgresser. Si les détails tels que les délais sont inscrits très clairement, le fournisseur prendra votre commande en 1er, face à celles qui n’auront pas de délais.
- Force exécutoire: Le fait d’avoir un contrat de qualité permet de vous mettre en position de force si un litige éclate un jour. En effet le contrat fera autorité auprès des instance judiciaire ce qui facilitera la délibération en votre faveur.
Info DocShipper : Si votre fabricant étranger pense que votre contrat de fabrication sera appliqué, il agira probablement en conséquence ! Vous pouvez également nous contactez pour garantir la fiabilité d'un fournisseur.
3 types de contrat de fabrication
Fabrication d’équipement d’origine (OEM)
Celui ci correspond au fait d'acheter un produit déjà fabriquer au sein d’une usine. Avec un achat en Original equipment manufacturer (OEM) vous n'avez plus que l'emballage à personnaliser. Bien sur, le fabricant et l’acheteur peuvent se mettre d’accord pour changer quelques caractéristiques du produit (la forme, la couleur).
Ici, le propriétaire intellectuel est toujours l’acheteur. Sa marque, son logo est son emballage lui appartient et l’usine est propriétaire du produit. Il n'y a pas de modification importante sur le produit, le fournisseur pourra donc proposer ce même produit à d'autre client,
Astuce DocShipper : Si vous importez des volumes importants, il est toujours possible de demander une exclusivité au fournisseur afin qu'il ne puisse vendre le même produits à des concurrents.
Fabrication sous contrat (CM)
Ici, l'acheteur étranger a une conception de produit entièrement développée. Le produit est nouveau, fabriqué pour la première fois. En ce qui concerne la propriété du produit, l’acheteur possède tous les droits de propriété intellectuelle, autant pour la conception que pour la marque. Dans la pratique vous êtes sécurisé mais la répartition des obligations n'est pas toujours aussi claire. Par exemple, votre usine peut modifier la conception de votre produit et le proposer pour d'autres acheteurs. Des difficultés existent dans tout projet de fabrication sous contrat et elles peuvent être résolues par un accord clair et écrit.
Fabrication de conception originale (ODM)
Avec le développement, les usines étrangères deviennent de plus en pus compétent pour produire en Original design manufacturer (ODM). De ce fait, des accords sont mis en place où certaines usines vont s’occuper de la production complète d'un produit. Il existe de nombreuse variante de ce contrat, mais en général l’acheteur va donner des dessins et une fiche technique.
Le fait de connaitre à qui appartient le produit est intéressante et bancale. L’usine va accepter de produire le produit, mais à interdiction de fabriquer pour vendre à un tiers. Ces questions peuvent devenir encore plus complexes lorsque le produit comprend une technologie dont l'usine étrangère est clairement propriétaire. De ce fait, au dernier moment, elle peut se permettre de doubler les prix de production.
Alerte DocShipper : Le seul moyen d’éviter ce genre de conflit/problème est de toujours prendre du temps pour rédiger chaque contrat minutieusement. Histoire qu’il y est un équilibre équitable envers les 2 parties. Sans accord clair, l’acheteur est pour la plupart du temps perdant.
C’est en Asie que se concentre la plupart des nouvelles implantations. Ils ont un concept innovant mais manque d’usine de fabrication. Du coup, l’ODM le plus utilisé est en gros un co-développement. Concernant la propriété, c’est simple. Le fabricant étranger paye la redevance et détient 100 % du produit. Le soucis c’est qu’il y a encore un faussé entre l’ancien mode de co-développement et le nouveau. Ce qui peut parfois amener à un désaccord.
Questions à se poser en cas de co-développement
- Votre usine à l'étranger effectuera-t-elle le travail de développement à ses propres frais ou paierez-vous pour le travail de développement ?
- Quel est le calendrier du travail de développement du produit ?
- Quel est l'objectif de prix final pour le produit
- Quels sont exactement les "produits livrables" et quel est le processus permettant de déterminer si les produits livrables répondent à vos objectifs ?
- Qui va concevoir et fabriquer les moules et l'outillage ? Pour en savoir plus sur les moules, consultez la rubrique Fabrication à l'étranger : Comment conserver vos moules
Ses questions ont l’air difficiles, mais en réalité c’est autour d’elles que tout le processus va se jouer. Le plus compliqué à résoudre est celle de la propriété.
Beaucoup pensent à faire 50/50 au niveau des biens, mais en réalité ca ne fait que compliquer les choses pour ce qui est de la production. Un acheteur étranger qui souhaite déplacer sa production vers une autre usine ne peut légalement le faire que s'il détient 100% de la propriété intellectuelle ; si l'usine à l'étranger possède une partie de cette PI.
Info DocShipper : L'acheteur étranger ne peut légalement transférer sa production vers une nouvelle usine sans licence ou autorisation de son ancienne usine.
Les usines d’outre-mer et leur propriété intellectuelle
- L’acheteur étranger est propriétaire du dessin extérieur (brevet de conception) du produit. Le client est propriétaire de ses marques et logos.
- L'usine à l'étranger est propriétaire de la propriété intellectuelle de base du produit.
- L'usine à l'étranger accepte de fabriquer le produit pour l'acheteur étranger exclusivement pour lui. Mais, l'usine étrangère est libre continuer à produire pour le vendre à d’autre. La seule restriction imposée à l'usine étrangère est qu'elle ne peut pas utiliser sa propriété intellectuelle pour fabriquer un produit qui utilise le dessin extérieur, la marque ou le logo du client étranger.
- L'acheteur étranger ne peut pas faire fabriquer son produit par une autre usine.
Si votre usine à l'étranger adopte l'approche "vous ne pouvez aller nulle part ailleurs", vous devrez tenir compte des questions critiques qui se posent au stade de la production.
En France, c'est l"INPI qui gère les propriétés intellectuelles, vous trouverez le site sur le lien suivant : INPI - Institut national de la propriété industrielle
Vous trouverez également davantage de détails sur les liens suivants :
Attention à ses risques là
- L’usine d'outre-mer augmente son prix à un niveau inacceptable.
- L'usine d'outre-mer ne peut pas répondre à vos exigences en matière de quantité ou de délai de livraison.
- La qualité du produit n'est pas acceptable. Il y a toujours trop de défauts.
- L'usine étrangère décide d'arrêter la fabrication pour vous parce qu'elle décide de fabriquer un produit similaire pour elle-même ou pour une entreprise plus importante qui génère des commandes plus importantes ou plus régulières.
Astuce DocShipper : Lorsque ces choses se produisent, le remède consiste à changer d'usine. C'est votre capacité à changer d'usine à l'étranger qui permet de garder votre production existante "sous contrôle".
La norme internationale pour la propriété intellectuelle
- L’usine étrangère doit fabriquer votre produit tant que vous portez un intérêt à ce produit. Si l'usine choisit de cesser de fabriquer votre produit pour vous, elle doit vous fournir des documents sur le droit technologique, histoire que votre produit puisse être conçu autre part. Si l'usine veut éviter ce résultat, elle doit continuer à fabriquer votre produit pour vous.
- L'usine étrangère varie de fournisseurs ou autres, il est possible quelle augmente les prix en conséquence. Nous pouvons donner comme exemple la variation du taux de change. Pour éviter de s’endetter ou d’être surpris lors de la hausse de ses prix. Votre contrat doit impérativement contenir une clause qui ajuste le prix dans ce cas la. Ce mécanisme peut aller d'un simple indice à une formule complexe qui tient compte de multiples facteurs.
- Il existe 2 principales choses pour traiter la quantité et le temps. Un avec lequel on va créer un calendrier de production, sur lequel le fabricant et l’acheteur seront d’accord. L’autre est lorsque l’usine ne peut pas satisfaire votre demande et qu’elle sera obligé de mettre la production dans une autre entité. Le second consiste à prévoir que si votre usine n'est pas en mesure de répondre à vos besoins. Elle se doit de répondre à vos exigences.
- Votre contrat de fabrication doit stipuler que si vous résiliez votre accord de fabrication en raison d'une violation par votre usine à l'étranger, celle-ci vous accorde automatiquement une licence pour fabriquer votre produit dans une autre usine. Certaines usines à l'étranger prétendront que cette règle vous permet d'invoquer la violation simplement pour changer d’usine.
Les idées plus haut sont un bon compromis pour ce qu’est de la conception sur mesure. Certaines usines vont refuser de faire ces choses. Être coincé avec une usine qui se comporte de manière déraisonnable est une expérience désagréable et généralement chère.
Astuce DocShipper : Vous devez réfléchir attentivement à la question de savoir si vous voulez procéder dans ce genre de situation avant de vous lancer dans la production. Sinon vous pouvez faire appel à DocShipper pour sécuriser vos achats !
Vous ne voulez pas être pris au piège par ces problèmes après avoir consacré beaucoup de temps et d'argent à développer un produit avec une usine qui ensuite va vous faire du tord.
Il vous faudra être le plus rigoureux possible sur les points de la conception, de fabrication, de prix, de production et de propriété dès le départ. Cela signifie que vous avez besoin d'un accord ODM qui définit la manière dont elles seront résolues.
Le danger de développer votre produit personnalisé avec une usine ODM
Souvent la modifications d’un produit ne tient qu’a un fil, il suffit juste d’avoir une petite idée et hop. Ce qui permettra de se démarquer de le concurrence.
Ils sont souvent tentés de prendre un raccourci : travailler avec un fabricant qui a fabriqué des produits très similaires, et c'est là que les choses deviennent assez risquées pour l’acheteur.
Avantages et inconvénients de l'ODM - Personnalisation et fabrication d'un produit
Avantages
- Délai de commercialisation plus court
- Un prix d'introduction plus base
Inconvénients
- Il est difficile de changer de fournisseur, le dessin lui appartient
- L'acheteur prend un risque : comment savoir si le fournisseur ne s’est pas approprié le dessins?
- Si vos ventes sont élevées, le fournisseur sera très tenté de vous faire concurrence.
- Vous aurez probablement des difficultés à négocier des conditions favorables
L’usine ODM est en plein production mais s’arrête soudainement
Prenons en compte qu’il y a des usines qui effectue tout le travail. L’acheteur lui donne tout ce dont elle a besoin et elle s’exécute. Une situation plutôt dangereuse qui se base sur la confiance puisque le fournisseur a su développer toute l'expertise pour produire (et pourquoi pas vendre le produit par lui même). Là, du jour au lendemain, votre fournisseur arrête la production !
Significations ?
- L’usine ODM apprend tout ce qu'elle peut et elle fait le développement dans le but de le vendre elle-même dans ses canaux de distribution existants
- L'acheteur n’a pas eu le réflexe de faire signer un accord de confidence (non divulgation) y compris le fait d une pas l’utiliser ou le contourner.
- L'acheteur fournit une inspiration en matière de design et des connaissances sur le marché. Il forme le fabricant, qui acquiert de nombreuses connaissances sur ce produit.
- L'acheteur se rend compte qu'il a été piégé, que son idée est mise en œuvre et qu'il ne peut rien y faire.
Alerte DocShipper : Il s'agit à la fois d'une erreur d'approvisionnement et d'une erreur juridique qui peut arriver beaucoup plus vite que ce que vous pouvez le penser ! Alors si vous avez un doute à propos de ça n'hésitez pas à consulter nos services d'approvisionnement
Maintenant que vous savez tout, vous savez ce qu'il faut éviter et ce qui est préférable de faire. Bonne continuation!
FAQ | La contractualisation de la fabrication d’un produit personnalisé
Que signifie OEM?
Cet acronyme signifie Original Equipment Manufacturer donc on achète un produit qui a été déjà fabriqué dans une usine. Ainsi, on n'interfère pas dans le processus de production.
Que signifie ODM?
Au contraire, ici on a Original Designer Manufacturer. Ainsi, vous procurerez une fiche technique et des croquis et on ne se charge pas du reste. C'est une façon de ne pas se limiter à la vente.
Qu'est ce que la fabrication sous contrat?
Ce contrat signifie que le créateur produira pour la première fois votre produit. Toutefois, comme on le précise dans cet article, il faut bien veiller aux termes inscrits sur le contrat qui peuvent être être flous.
Faut-il s'intéresser à la propriété intellectuelle?
Effectivement, ne prenez pas cela à la légère. Il y a de nombreuses choses à savoir en cette matière dont certaines qui concerneront aussi l'usine.
Dans quelle mesure cet article ODM vs OEM peut être utile?
C'est exclusif avec Docshipper, nous prenons des sujets afin de les simplifier tout en gardant un côté exhaustif. Ainsi, nous compilons pour vous tout ce qu'il y a à savoir avant de se lancer.
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Alibaba, Dhgate, made-in-china... Beaucoup connaissent des sites internet pour s'approvisionner en Asie mais combien tombe sur une arnaque ?! Il est très risqué de payer un fournisseur Asiatique à l'autre bout du monde en se basant uniquement sur des promesses ! DocShipper vous propose des services d'approvisionnement complet intégrant les besoins logistiques : achat, contrôle qualité, personnalisation, obtention des license, transport...
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